Sujet Précédent Sujet Suivant

Quels articles

michel -
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 9 août 2009 à 13:00

Bonjour,
Quels sont les articles de loi afférents afin que le courrier soit le plus complet possible.Merci d'avance.

A voir également:

Quels articles
Articles 12 et 15 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Guide
Articles l217-4 et suivants du code de la consommation - Guide
Est ce que decathlon rembourse les articles - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/consommation-11">Forum Consommation</a>
Shein retour d'articles - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/consommation-11">Forum Consommation</a>
Scanner ses articles et avoir le total pendant ses courses - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/justice-24">Forum Justice</a>

1 réponse

Réponse 1 / 1

Qu'est-ce à dire

Heinnnnnnnnnnnnnnnn?!

sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 9 274

lollllllllllllllllllllllllllll