Réecriture d'un nouveau bail

tina - 5 août 2009 à 21:59
 tina - 6 août 2009 à 18:37
Bonjour,
en janvier 2009 j'ai pris un appartement avec mon copain, et depuis on c'est séparé. à la suite de notre séparation j'ai envoyer une lettre au bailleur pour linformer de mon intention de quitter les lieux en stipulant qu je souhaitez laisse l'appartement à mon ex petit ami, ais que je ne souhaitais plus figurer sur le bail. à la suite de ce courrier le bailleur m'envoi un courrier en me disant quils ont bien pris en compte ma demande, cependant qu'en tt que co titulaire du contrat j'étais tenu de payer conjointement et solidairement les loyers et les charges en cas d'impayés de sa part et ce durant une période de 5 ans sauf si il y avait une réécriure du bail.sauf que depuis la personne avec qui j'avais l'appartement ne veux pas faire le nécessaire pour la réécriture sachant que depuis moi je ne vis plus dans la même ville je suis retourné dans ma ville d'origine ou j'excerce une profession en cdi. comment puis-je faire pour l'obiguer à réécrire le contrat? suis-je obligué de rester sur le contrat malgré la séparation et le fait que je ne vive plus dans la ville ou ce trouve cet appartement? quels recourts y a t-il?
merci par avance pour votre réponse.
bonne soirée

6 réponses

angelsam Messages postés 3823 Date d'inscription lundi 27 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 avril 2017 1 605
5 août 2009 à 23:06
Bonjour,
vous etes co titulaire du bail avec une clause de solidarité, vous etes effectivement tenu des loyers et charges.
Pour que cela s'arrete il faut soit que le bail se termine (départ des 2 titulaires), soit le réecrire.
Sans ça oui vous resterez sur le contrat.
La durée de la caution solidaire me parait super longue (5 ans !!), que dit précisement le contrat a ce sujet??
Recontactez le bailleur pour lui expliquer la situation et demander ce qu'il est possible de faire.
Autrement contactez l adil de votre département, ils pourront vous eclairer:
http://www.anil.org/fr/votre-adil/index.html
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bonjour,

merci pour votre réponse,
la caution de solidarité et bien de 5 ans car il s'agit d'un logement hlm obtenue par le bien de son 1% patronal.
on m'a dis de faire une lettre recommandé pour demander au bailleur la réécriture du contrat chose que je viens de faire. hier j'ai appeler l'oranisme auprès duquel nous sommes passé, on m'a dit qu'il n'y avait aucuns recourt que si lui refuse de réécrire le bail il n'y avait aucunes solutions. après je me suis renseigner auprès d'une avocate qui ma dit qu'il y avait un recourt c'est d'ailleur elle qui ma conseiller d'envoyer un courrier de demande de réécriture. elle ma aussi dit que si celui-ci refuse je pouvez me retourner contre lui et intanter une procédure à son encontre pour l'obliguer à accepter cette réécriture. je ne sais vraiment plus quoi faire sachant que je n'ai plus auncuns moyen de le joiindre et que c'est lui qui a tout les documents de location
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Bonjour,
a partir du moment ou deux personnes (ou plus) figurent sur le même bail, celles-ci sont co-responsables et solidaires (si clause de solidarité).
Quitter le logement ne supprime pas cet état de fait. Pour ce qui est de la réecriture du bail, il faut évidemment que les deux personnes en question soit d'accord.
Sinon, suivant la date à laquelle le bail à été signé, vous pouvez faire un avenant à renouvellement de bail, indiquant la nouvelle situation. Mais là encore, sans l'accord des 2 ...
Il vous faut trouver une solution, sachant que votre ex-compagnon peut arrêter les versements et que vous serez alors sollicitée par les créanciers pour la totalité des dettes (loyer, charges, TEOM...) même si vous ne résidez plus dans ledit logement.
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bonjour alexkid,

merci pour votre réponse, justement je vais tout faire pour que la réécriture ddu bail se fasse rapidement.
comme je l'ai dis au dessus j'ai envoyé aujourd'hui une lettre ar au bailleur avec tout les justificatifs de domicile pour prouver que je ne vie plus dans la ville ou ce trouve l'appartement, accompagné de mon bulletin de paie. comment puuis-je faire pour l'obligué à accpeter?
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En tant que bailleur, j'ai déjà rencontrer ce cas, mais la 2eme personne à finis par quitter le logement aussi, mettant fin à leurs différents.
Le bailleur ne peut pas intervenir en faveur de l'une ou l'autre des parties puisque le bail à été signé par elles deux, vous dites avoir pris contact avec un avocat ? Poursuivez dans cette voie, peut-être pourra-t-elle trouver un support légal sur lequel s'appuyer.
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oui j'ai pris un avocat,

très bien je vais donc poursuivre dans ce sens, merci en tout cas pour vos réponses.

bonne fin de journée
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