Servitude sur droit de passage

toutou - 5 août 2009 à 21:46
 toutou - 5 août 2009 à 22:00
Bonjour,je suis propriétaire de la cour devant ma maison, ou un droit de passage est institué pour trois de nos voisins. Un de ces voisins fais faire les petits besoins de son chien volontairement et régulièrement devant chez mous, alors qu'il a un terrain lui meme. A plusieurs reprises nous lui avons demandé d'arreter mais en vain. . Cette situation devient de plus en plus intolérable, nous sommes énervés et fatigués de ce confit. Nous voudrions connaitre nos droits pour etre plus tranquilles chez nous. Merci de nous répondre. Abientot.

2 réponses

jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 885
5 août 2009 à 21:53
vous récuperez ces besoins et les mettez dans sa boite aux lettres et plus tard sur sa poignée de porte

un automobiliste s'était garé sur mon entrée garage je lui ai mis un mot il a recommencé le lendemain et il a eu droit au badigeonnage de son pare-brise et poignée de porte
là il a compris
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Réponse a Jacques340 j'y ai pensé mais ce ne sont que les petits besoins qui laissent des odeurs
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