TRANSFERT DE SURFACE HABITABLE
GERDAN
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GERDAN -
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Bonjour,
Pour réaliser deux constructions, je suis obliger de diviser un terrain en deux parcelles. L'une aura une superficie 2500 m² et l'autre 1500 m². Dans la zone, le COS est de 0,15. Si j'utilise une surface habitable de construction de 150 m² sur la parcelle 1500 m², pourrais-je récupérer le reliquat pour l'utiliser sur la surface de 2500 m² soit 75 m² de surface habitable ?
Merci pour votre éclairage.
Pour réaliser deux constructions, je suis obliger de diviser un terrain en deux parcelles. L'une aura une superficie 2500 m² et l'autre 1500 m². Dans la zone, le COS est de 0,15. Si j'utilise une surface habitable de construction de 150 m² sur la parcelle 1500 m², pourrais-je récupérer le reliquat pour l'utiliser sur la surface de 2500 m² soit 75 m² de surface habitable ?
Merci pour votre éclairage.
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3 réponses
Salut Gerdan
Non on ne peut pas reporter le reliquat de 75 m2 su la parcelle d'à côté.
Admettons que cela soit possible sur les 225m² constructibles. Si 75 m² basculent sur l'autre parcelle comment ferais-tu (ou la personne qui acheterait la parcelle et la maison) ferait si elle voulait faire une extension, sachant que les 75m² disponibles auraient été pris sur la parcelle d'à côté? Non ce ne serait pas logique!
Cela voudrait dire que sur l'autre parcelle tu pourrais contruire un bien de 450m² alors que tu n'as droit qu'à 375m². La aussi ce ne serait aps logique. Tu aurais un terrain en surdensité (450m² au lieu de 375m²) et un autre inconstructible car ne pouvant pas dépasser 150m².
Non on ne peut pas reporter le reliquat de 75 m2 su la parcelle d'à côté.
Admettons que cela soit possible sur les 225m² constructibles. Si 75 m² basculent sur l'autre parcelle comment ferais-tu (ou la personne qui acheterait la parcelle et la maison) ferait si elle voulait faire une extension, sachant que les 75m² disponibles auraient été pris sur la parcelle d'à côté? Non ce ne serait pas logique!
Cela voudrait dire que sur l'autre parcelle tu pourrais contruire un bien de 450m² alors que tu n'as droit qu'à 375m². La aussi ce ne serait aps logique. Tu aurais un terrain en surdensité (450m² au lieu de 375m²) et un autre inconstructible car ne pouvant pas dépasser 150m².
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