Rupture de contrat
Bonjour,
J'ai signé un contrat sans exclusivité avec une agence le 28.4.2009. Le 16.7 je viens de trouver un acquéreur par mes propres moyens. Puis-je déjà annuler mon contrat (avant les 3 mois) ? Suis-je obligée de fournir à l'agence le prix auquel j'ai vendu la maison ?
J'ai signé un contrat sans exclusivité avec une agence le 28.4.2009. Le 16.7 je viens de trouver un acquéreur par mes propres moyens. Puis-je déjà annuler mon contrat (avant les 3 mois) ? Suis-je obligée de fournir à l'agence le prix auquel j'ai vendu la maison ?