rémunération sans contrat de travail

Question

Bonjour,

ma question est à la fois simple et complexe :

Comment rémunérer une personne physique sans avoir de contrat de travail ni de N° SIRET ?

Dans le cadre d'une société de développement informatique, j'aimerai rémunérer les personnes participant à mon travail à travers une rémunération proportionnelle au Chiffre d'Affaire ou aux bénéfices. Cette rémunération/gratification doit etre annuelle et éventuellement renouvelable d'années en années. Le principe des royalties peut-il s'appliquer au domaine informatique? De plus, les personnes travaillant avec moi peuvent etre éparpillées sur les cinq continents, je ne peux donc pas leur faire signer un contrat (à moins que cela soit possible virtuellement - par e-mail).

Merci d'éclairer ma lanterne !

Maxime L.

LambertGame · Accepted Answer

Attention, je suis créateur au même titre que mes éventuels partenaires. 
La société a un N° SIRET mais elle ne peux s'engager dans un contrat de travail direct ou indirect (en portage salarial) pour des raisons évidentes de coûts (salaires minimum + charges).
L'idée serait de rémunérer les créateurs ayant participés au projet à travers un pourcentage sur CA ou bénéfice.
Est-ce envisageable? Est-ce légal?
Qu'entendez vous par de "la main à la main"?
Le contrat mail doit il etre identique au contrat écrit?

Merci

sab · Answer

pourquoi vous notez sans siret vous etes une société vous n 'avez pas de siret??!!!!

par email il est possible de faire signer un contrat 

vous oublier que c'est l'inverse les royalties sont versés par "le franchiser" pas le "franchiseur" ce  n'est pas a vous de verser des royalties alors que vous etes le créateur

personnellement je le ferais de "la main à la main" comme ca pas de prise de tete  et vous ne payerez pas de charges dessus....

Rémunération sans contrat de travail

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