Pret pour un terrain besoin d'aide

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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012 - 13 juil. 2009 à 06:24
dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012 - 13 juil. 2009 à 08:25
Bonjour
j'ai prete un terrain a un monsieur qui y a mis des poules et fais des legumes j'ai achete les deux tiers de grillage et de poteaux (j'ai les factures et j'ai paye par cheques) pour delimiter mon terrain avec celui du voisin le tiers restant a ete mis par ce monsieur avec un portail et ceci depuis un annee et demi.
Dernierement je lui ai fais constate que j'aimerai que sur le terrain il taille plus serieusement les ronces qui bordent une partie du terrain et passe la tondeuse aux abords de ce terrain,il m'a repondu que si j'etais pas content il demonterai tous les poteaux qu'il a pose sur mon terrain et recupererai les poteaux qu'il lui appartienne
ainsi que son portail( ce que je peus comprendre) mais que les poteaux ainsi que le grillage que j'ai achete soit enleve la je ne suis pas d'accord, je ne sais plus comment faire pour recuperer mon terrain sans avoir de probleme car ce monsieur est tres caracteriel et a avoir a une certaine tendance pour la violence.
N'etant pas une personne a vouloir des problemes( car ce monsieur aurais une tendance a vouloir se venger apres, je commence a avoir peur de ses reactions) que dois je faire legalement pour regler ce litige sans que ceci me retombe sur la tete.
Pouvez-vous m'aiguiller pour resoudre ce probleme avant que j'ai des ennuis avec ce monsieur et me menace de me frapper ou de s'en prendre a ma maison (ne voulant pas que les gendarmes interviennent dans l'histoire ce qui envenimerai encore plus la situation).
Dois-je faire intervenir un huissier et faire consater avec ce monsieur la duree du pret ainsi que ce qu'il y a sur le terrain et recuperer mon terrain un peu plus tard sans problemes ?
En vous remerciant de votre reponse veuillez sincerement a ma gratitude.

11 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
13 juil. 2009 à 06:50
bonjour
j'ai pas bien compris votre probleme

vous avez "preter " un terrrain ?

il n'y a aucun contrat entre vous de signer pour ce pret et aucune renumeration en echange ?
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 08:19
certes je comprend tres bien ce petit proverbe et vous tiendrai au courant de mes demarches et resultats de cette histoire si cela peut vous etre utile ou a d'autres personnes qui sont ou seront dans un cas similaire
et merçi encore
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Tcherrapoundji
13 juil. 2009 à 08:21
Rebonjour Dilerouge .

Ne vous inquiètez pas , pour ce que je vous ai indiqué ci-dessus , concernant la jouissance , se comptant en dizaines d ' années ; donc 1 an 1/2 , ce type n ' a aucun droit , s ' il n ' était pas " dessus " lorsque vous l ' avez acheté , ou hérité .
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 06:55
bonjour
Merçi pour votre reponse de si bonheur
non pas de contrat seulement oral et d'echange il y a quelques legumes ou poulets donne de temps en temps c'est tout
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
13 juil. 2009 à 07:03
bonjour
vous pouvez recuperer votre terrain sans lui devoir quoi que ce soit
il s"agit d'un pret , donc vous n'avez aucune obligation envers ce pret d'usage et de jouissance, sans renumeration

si je vous prete une parcelle de mon jardin pour venir manger le midi ?

cela ne fera pas de vous un locataire avec droit de jouissance , surtout si je ne vous demande aucune renumeration en echange

vous lui faites remarquer que vous avez ete sympa de lui " preter " occasionnellement le terrain pour qu'il puisse faire des petits jardinages et que contre son refus de l'entretenir , vous decidez de le reprendre

il peut reprendre son grillage , bien que la loi ne lui permette pas de degrader un bien qu'il ne lui appartient pas

si il reprend les poteaux , donc les votres ?

vous portez plainte tout simplement pour intrusion dans votre proprieté et degradation de materiel

il n'y a pas 36 solutions avec ce genre de cas

ou ce monsieur vous respecte ,car vous etes bien gentil de lui " preter gratuitement " un droit de jouissance sur votre proprieté ?

ou il part de la et vous rompez cet accord en lui demandant de ne plus s'introduire dedans , sinon, depot de plainte

si il vous menace, vous lui signifiez que ces menaces seront relatés au commissariat ce qui ne sera pas sans consequences pour lui
je ne vois pas comment evitez la police ou le depot de plainte, surtout si ce monsieur s'amuse à vouloir vous impressionner pour obtenir de force ce qu'il veut

il y a des lois , il doit les respecter s
si vous avez peur , vous pouvez aussi confier votre probleme a la police qui vous sera d'un grand conseil et qui en plus , sera du coup au courant des menaces qui pesent sur vous
bon courage
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 07:30
merçi pour votre reponse et votre temps
j'ai bien pense à tous ceci et me dis que c'est certainement la marche a suivre et voir aussi avec un huissier pour un pret officiel de terrain cela doit exister certanement car je suis souvent en deplacement avec mon travail donc pas souvent chez moi et preter ce terrain pour l'entretenir en echange de quelques legumes ou autres me convenait bien au lieu de louer ce terrain (ce qui pourrait se faire si je ne trouve pas de solution à mon gout).
qu'en pensez-vous?
merçi
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
13 juil. 2009 à 07:44
le louez rendrait les conditions diferentes car dans votre contrat de location, vous mettriez vos conditions d'entretien et vous percevriez en plus une indemnité qui vous permettrait de pallier aux aléas materiels que vous occassionnerait une degradation

je pense que le contrat de location à l'avantage de vous retournez contre le locataire en cas d'abus et obliger ce meme locataire à payer ce qu'il utilise, vu que le pret gratuit ne lui convient pas et qu'il ne veut pas entretenir ce geste tres rare de nos jours

je ne comprendrais jamais les gens

si on me "pretait " un terrain gracieusement , je l'entretiendrais tres tres bien car je serais reconnaissante evidement de ce geste meme si cela arrange le proprietaire car cela arrangerait tout le monde et je n'aurais jamais eu l'idée d'objecter quoi que ce soit si le proprietaire m'avait demandé de bien vouloir lui rendre un service

ce qui veut dire que vous avez affaire a une personne qui pense que tout lui est du et qui est un parfait profiteur , ingrat et parfaitement sans morale

le faire payer est encore la meilleure solution avec mention dans le contrat de ' obligation d'entretien en precisant excatement ce que vous mettez comme " entretien " sous peine de rupture du dit contrat et dedomagement ect
faites le avec un professionnel , si il le faut "

cordialement
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 07:51
Je suis entierement d'accord avec votre raisonnement et finira comme ça, en attendant je vais aller voir un huissier de justice ou un Notaire pour encore un essais de pret de terrain mais cette fois çi officiel et avec une duree dans le temps je pense que cela doit se faire?
est-ce une bonne solution?
merçi
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148 > dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 07:55
re
un huissier ou un notaire est assermenté de toute facon, en revanche, je ne sais pas lequel est le plus habilité à le faire

renseignez vous aupres d'eux, de toute facon, le renseignement est gratuit

tenez moi au courant, si vous pouvez
cordialement
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Tcherrapoundji
13 juil. 2009 à 08:13
Bonjour Sophiag .

Vous avez raison , ma Maman , disait cette phrase , qui , enfant , me faisait " rigoler " , puis , la vie étant ce qu 'elle est , j ' ai faite mienne : " FAIS DU BIEN A UN ANE , IL TE FERA DES CROTTES "
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 07:58
Sans aucun probleme j'irai mercredi pour me renseigner à l'huissier de mon village je vous redirai ce qu'il en est
et encore merçi pour votre aide
Bonne Journee
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
13 juil. 2009 à 08:24
je vous en prie Dilerouge, bonne chance
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Tcherrapoundji
13 juil. 2009 à 08:07
Bonjour Dilerouge .

Ce terrain , vous le prêtez depuis combien d ' années , au total ? car , savez-vous qu ' il y a une loi stupide , qui fait que , si vous laissez un terrain à une personne , qui jardine , entretient , gratuitement ;
ce dernier , après un certain nombres d' années ( je ne sais plus combien ) doit garder la jouissance dudit terrain jusqu ' à son décès , seulement post mortem , vous avez le droit de récupèrer votre bien dont vous n ' avez jamais cessé d ' être le propriétaire .

Cela nous est arrivé , sur un terrain que nous avions hérité , de nos parents , qui laissaient , depuis plusieurs années , la jouissance à un Monsieur qui faisait du jardinage ; pour nous , ce fût sans problême , car , ce jardinier était " civilisé" et poli .

Les lois peuvent toujours être abrogées , alors renseignez-vou près un notaire , si tel est votre cas .

En tout état de cause , demandez conseil à un avocat , avant toute intervention .

Bon courage pour vous débarasser de ce "parasite " .
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 08:12
ce la fait 1 an et demi je crois
ce que vous me dites la n'est pas fait pour me rassurer apres le 14 juillet je contacterai mon avocat et toutes officiers de justices pour m'aider a regler ce probleme merçi
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 08:23
non pas du tout je l'ai rencontre plus tard
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dilerouge Messages postés 29 Date d'inscription samedi 11 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2012
13 juil. 2009 à 08:25
Merçi et bonne journee
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