Vol ou abus de confiance ?
Résolu
Bonjour,
Je vous explique rapidement la situation :
Je suis parti en vacance, et afin de ne pas laisser ma voiture à l'aéroport, j'ai demandé à un ami de m'emmener avec ma voiture (il n'en a pas) et de ramener la voiture dans mon garage et d'y laisser les clefs.
Il y a quelques jours, mon propriétaire m'appelle, et au fil de la conversation, m'apprend que ma voiture n'est pas au garage comme mon ami me l'avait assuré. La gendarmerie est immédiatement prévenue, retrouve mon ami qui ramène finalement la voiture qu'il n'avait jamais laissé.
Le résultat :
En 2 semaine, 3000km on été fait sans assurance. Aucun dégât apparent, mais l'intérieur est enfumé par la cigarette ... Mon ami refuse toute discussion, refuse de s'excuser, estime qu'il n'a rien à se reprocher, etc ...
Je lui ai donc proposé la chose suivante :
On règle le problème à l'amiable et je perçois 1500€ pour dommages et intérêt (à savoir que la voiture n'est pas encore payée, le crédit est en cours, et que je n'ai pas encore pu inspecter la voiture je suis encore à l'étranger)
Face à son refus, j'ai décidé d'entreprendre une action en justice, et de porter plainte pour abus de confiance. Si un problème était survenu avec la voiture, l'assurance ne l'aurait pas pris en compte, etc ...
Ma question, est-ce valable (même si je pense que oui) et est-ce bien un abus de confiance ou plutôt un vol ?
Merci de vos réponses.
Je vous explique rapidement la situation :
Je suis parti en vacance, et afin de ne pas laisser ma voiture à l'aéroport, j'ai demandé à un ami de m'emmener avec ma voiture (il n'en a pas) et de ramener la voiture dans mon garage et d'y laisser les clefs.
Il y a quelques jours, mon propriétaire m'appelle, et au fil de la conversation, m'apprend que ma voiture n'est pas au garage comme mon ami me l'avait assuré. La gendarmerie est immédiatement prévenue, retrouve mon ami qui ramène finalement la voiture qu'il n'avait jamais laissé.
Le résultat :
En 2 semaine, 3000km on été fait sans assurance. Aucun dégât apparent, mais l'intérieur est enfumé par la cigarette ... Mon ami refuse toute discussion, refuse de s'excuser, estime qu'il n'a rien à se reprocher, etc ...
Je lui ai donc proposé la chose suivante :
On règle le problème à l'amiable et je perçois 1500€ pour dommages et intérêt (à savoir que la voiture n'est pas encore payée, le crédit est en cours, et que je n'ai pas encore pu inspecter la voiture je suis encore à l'étranger)
Face à son refus, j'ai décidé d'entreprendre une action en justice, et de porter plainte pour abus de confiance. Si un problème était survenu avec la voiture, l'assurance ne l'aurait pas pris en compte, etc ...
Ma question, est-ce valable (même si je pense que oui) et est-ce bien un abus de confiance ou plutôt un vol ?
Merci de vos réponses.
4 réponses
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+1 sophiag
Tu n'as rien à espérer dans cette affaire.
Un petit détail, c'est la voiture qui est assurée, quel que soit le conducteur, du moment qu'il possède un permis de conduire.
Bonne journée. -
Contributeurbonjour
non, je ne vois pas comment cela peut etre qualifié d'un abus de confiance, etant donné que vous lui avez remis les clés de la voiture
il aurait fallu une infraction pour cela
vous feriez mieux de faire planer l'idée d'une action en justice pour l'intimider et negocier beaucoup moins d'argent car les 1500 euro me semble excessif et je pense qu'il ne payera pas, surtout si il s'est renseigner sur la procedure possible
franchement, votre affaire est mal partie
cordialement -
ah bah ça ça dépend..
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Il n'y a pas d'abus de confiance car la voiture vous a été restitué et sans dommage materiel.
Ensuite méme s'il ne vous rendez pas la voiture, il n'y a pas abus de confiance, mais sa responsabilité civil est quand meme engagée.
mieux vaut essayé de discuté à l'amiable c'est plus sage car il y'a un adage ki dit que "un mauvais arrangement vaut mieux un bon procés".
Bonne chance!
La législation juridique et financière évolue en permanence...