Denoncer un contrat avec un maître d oeuvre
odilon
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water22 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous avons signé un contrat avec un maître d oeuvre le 23/09/08, les plans et le permis de construire obtenu le 13 février 2009. Nous effectuons des relances téléphoniques afin qu'il pose le panneau pour la déclaration des travaux et n'arrivons pas à obtenir gain de cause.
Nous aurions dû louer ce logement au 1er septembre 2009, aujourd'hui, le panneau n'est toujours pas posé, nous n'avons aucun devis. Nous voulons dénoncer ce contrat de suivi de chantier car nous sommes à bout d'arguments et n'obtenons absolument pas gain de cause pour que les travaux avancent. Nous voulons rechercher un autre architecte mais que devons nous faire pour nous libérer de ce maître d'oeuvre.
Un grand merçi pour les réponses que nous aurons car nous sommes un peu désespérés d'en arriver là.
Nous avons signé un contrat avec un maître d oeuvre le 23/09/08, les plans et le permis de construire obtenu le 13 février 2009. Nous effectuons des relances téléphoniques afin qu'il pose le panneau pour la déclaration des travaux et n'arrivons pas à obtenir gain de cause.
Nous aurions dû louer ce logement au 1er septembre 2009, aujourd'hui, le panneau n'est toujours pas posé, nous n'avons aucun devis. Nous voulons dénoncer ce contrat de suivi de chantier car nous sommes à bout d'arguments et n'obtenons absolument pas gain de cause pour que les travaux avancent. Nous voulons rechercher un autre architecte mais que devons nous faire pour nous libérer de ce maître d'oeuvre.
Un grand merçi pour les réponses que nous aurons car nous sommes un peu désespérés d'en arriver là.
A voir également:
- Lettre de résiliation de contrat de maîtrise d'œuvre
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5 réponses
Bonjour Odilon .
J ' espère que vous n ' avez rien payé , fuyez comme la peste et le choléra ce type d ' individu , qui , s ' il commence comme cela , vous entrainera dans des années de galères et de proçès .
Si vous avez payé , portez plainte en réfèrés par un avocat , n ' allez jamais aux conseils régionaux ordres des architectes 100%complices de leurs " coquins "
Changez , et , si vous prenez un architecte maitre d ' oeuvre complète , demandez le contrat y affèrent , au conseil national ordre architectes Paris , et EXIGEZ QUE L ' ARCHITECTE RESPECTE , A LA VIRGULE PRES , CHAQUE POINT DU CONTRAT ;
Prenez la dommage ouvrage , car , attention aux architectes et leurs sociétés fictives sans décennales
Allez sur google , tapez : conciliation ordre des architectes Lyon , et voyez les vérités écrites par Agrippinegorgonne , valable même ailleurs que Lyon .
J ' espère que vous n ' avez rien payé , fuyez comme la peste et le choléra ce type d ' individu , qui , s ' il commence comme cela , vous entrainera dans des années de galères et de proçès .
Si vous avez payé , portez plainte en réfèrés par un avocat , n ' allez jamais aux conseils régionaux ordres des architectes 100%complices de leurs " coquins "
Changez , et , si vous prenez un architecte maitre d ' oeuvre complète , demandez le contrat y affèrent , au conseil national ordre architectes Paris , et EXIGEZ QUE L ' ARCHITECTE RESPECTE , A LA VIRGULE PRES , CHAQUE POINT DU CONTRAT ;
Prenez la dommage ouvrage , car , attention aux architectes et leurs sociétés fictives sans décennales
Allez sur google , tapez : conciliation ordre des architectes Lyon , et voyez les vérités écrites par Agrippinegorgonne , valable même ailleurs que Lyon .
Rebonjour Odilon .
Une précision : si je suis tellement implacable dans les conseils que je me permets de vous dispenser , c ' est que je sors d ' horribles proçédures judiciaires , que j ' ai gagnées , après des années de cauchemar , et , tout avait débuté , comme , pour vous , des comportements pas trop graves , qui se répètaient ..puis s ' aggravaient ..
En rencontrant des victimes , j ' ai découvert que mon cas était une généralité , avant de prendre un architecte , éxigez de voir ses autres réalisations , et rencontrer des maitres d ' ouvrages ayant fait appel à lui , ou elle ( les femes sont moins voyouses )
Une précision : si je suis tellement implacable dans les conseils que je me permets de vous dispenser , c ' est que je sors d ' horribles proçédures judiciaires , que j ' ai gagnées , après des années de cauchemar , et , tout avait débuté , comme , pour vous , des comportements pas trop graves , qui se répètaient ..puis s ' aggravaient ..
En rencontrant des victimes , j ' ai découvert que mon cas était une généralité , avant de prendre un architecte , éxigez de voir ses autres réalisations , et rencontrer des maitres d ' ouvrages ayant fait appel à lui , ou elle ( les femes sont moins voyouses )
pour la construction d'1 maison il faut bien compter 1an!!
je ne comprend pas pourquoi au bout de fev=>juil=6mois vous vous inquietez!!
les délais ne sont pas respectés=>vous etes obligés d'attendre et vous pouvez dcemander des dommages et interets pour penalités de retard de chantier mais il faut faire 1 procès en contentieux au TGI(long et couteux)
le mieux est d'attendre maxi 1 an et relancer régulièrement!!après envoyer AR et constat huissier travaux pas faits!!
je ne comprend pas pourquoi au bout de fev=>juil=6mois vous vous inquietez!!
les délais ne sont pas respectés=>vous etes obligés d'attendre et vous pouvez dcemander des dommages et interets pour penalités de retard de chantier mais il faut faire 1 procès en contentieux au TGI(long et couteux)
le mieux est d'attendre maxi 1 an et relancer régulièrement!!après envoyer AR et constat huissier travaux pas faits!!
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tu vas voir le mediateur si montant infr à 10 000euros!!sinon conciliateur!!
et tu lu envoie une let AR pour dire qu'il doit finir rapidement et tu le harcèle!!
=seule solution
après si entrepreneur pas comprehensif,tu paie 1 huissier à 250euros pour constat travaux pas terminés!!
et si injonction à payer il y aura 1 preuve qu'il a rien fait ou pas bien
si il te demande le paiement pour rien ou pour le travail de l'autre qui l'a fini!!(la preuve sert au juge du tribunal de commerce pour statuer sur l'injonction à payer et sur l'opposition de l'injonction à payer)
et tu prend qqun d'autre pour finir!!
et tu lu envoie une let AR pour dire qu'il doit finir rapidement et tu le harcèle!!
=seule solution
après si entrepreneur pas comprehensif,tu paie 1 huissier à 250euros pour constat travaux pas terminés!!
et si injonction à payer il y aura 1 preuve qu'il a rien fait ou pas bien
si il te demande le paiement pour rien ou pour le travail de l'autre qui l'a fini!!(la preuve sert au juge du tribunal de commerce pour statuer sur l'injonction à payer et sur l'opposition de l'injonction à payer)
et tu prend qqun d'autre pour finir!!
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