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1 réponse
Bonjour ,
l'usufruit c'est l'argent que produit un bien : par la vente des récoltes s'il s'agit d'un bien rural, ou par une location par exemple. C'est aussi , le droit d'occupation d'un bien immobilier.
Pour la question suivante, il faudrait expliquer les liens de parenté entre les différents protagonistes, et donner un peu plus de détails sur le bien : d'où vient-il? comment, pourquoi... Qui en a l'usufruit, la nue propriété...
Est-il en indivision etc...
l'usufruit c'est l'argent que produit un bien : par la vente des récoltes s'il s'agit d'un bien rural, ou par une location par exemple. C'est aussi , le droit d'occupation d'un bien immobilier.
Pour la question suivante, il faudrait expliquer les liens de parenté entre les différents protagonistes, et donner un peu plus de détails sur le bien : d'où vient-il? comment, pourquoi... Qui en a l'usufruit, la nue propriété...
Est-il en indivision etc...
La législation juridique et financière évolue en permanence...