Percement d'aérations
oleo
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Chan-elle -
Chan-elle -
Bonjour,
je souhaite percer 2 aérations de 100 mm de diamètre dans un mur non mitoyen qui appartient à notre copropriété.
Ce mur longe un passage privé qui donne accès à une parcelle enclavée derrière notre copropriété.
Ces aérations déboucheraient à environ 1,5 m du sol : il s'agit d'une VMC et de la sortie de notre hotte aspirante.
Face à notre mur, c'est à dire de l'autre côté du passage qui fait environ 1,15 de large, il y a un autre mur. Ce mur est aveugle et il appartenant à une autre copropriété mais toujours pas au propriétaire du passage. En outre, ce mur ne possède aucune ouverture, si ce n'est d'autres ventilations ou ventouses de chaudière à gaz.
Question : pouvons-nous percer nos 2 aérations ? Le propriétaire du passage peut-il nous l'interdire et par rapport à quelle réglementation ou jurisprudence ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Oléo
je souhaite percer 2 aérations de 100 mm de diamètre dans un mur non mitoyen qui appartient à notre copropriété.
Ce mur longe un passage privé qui donne accès à une parcelle enclavée derrière notre copropriété.
Ces aérations déboucheraient à environ 1,5 m du sol : il s'agit d'une VMC et de la sortie de notre hotte aspirante.
Face à notre mur, c'est à dire de l'autre côté du passage qui fait environ 1,15 de large, il y a un autre mur. Ce mur est aveugle et il appartenant à une autre copropriété mais toujours pas au propriétaire du passage. En outre, ce mur ne possède aucune ouverture, si ce n'est d'autres ventilations ou ventouses de chaudière à gaz.
Question : pouvons-nous percer nos 2 aérations ? Le propriétaire du passage peut-il nous l'interdire et par rapport à quelle réglementation ou jurisprudence ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Oléo
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7 réponses
avant tout ça il te faut l'accord de la copropriété car tu perces un mur porteur, partie commune de l'immeuble
ensuite la meilleure chose est de faire la démarche auprès du propriétaire et d'obtenir son autorisation écrite
par contre je te conseille de percer ces trous en haut de ton plafond car lui dire qu'il vont se trouver à 1,5 m soit à peu près hauteur d'homme cela ne va pas t'aider à avoir son accord!
ensuite la meilleure chose est de faire la démarche auprès du propriétaire et d'obtenir son autorisation écrite
par contre je te conseille de percer ces trous en haut de ton plafond car lui dire qu'il vont se trouver à 1,5 m soit à peu près hauteur d'homme cela ne va pas t'aider à avoir son accord!
Merci pour ta réponse.
Le problème est que ces trous sont bien au niveau de mon plafond, mais mon appartement, en rez de chaussée, est décaissé par rapport au passage. Conséquence : chez moi on est à 50 cm de mon plafond et dans le passage à seulement 1,5 m du sol !!
Ma question, en fait, est aussi juridique : existe-t-il une législation concernant les aérations, VMC et autre sorties de hotte aspirante non professionnelle qui ne débouchent pas sur le domaine public mais dans un passage privé?
Merci d'avance pour vos lumières.
Le problème est que ces trous sont bien au niveau de mon plafond, mais mon appartement, en rez de chaussée, est décaissé par rapport au passage. Conséquence : chez moi on est à 50 cm de mon plafond et dans le passage à seulement 1,5 m du sol !!
Ma question, en fait, est aussi juridique : existe-t-il une législation concernant les aérations, VMC et autre sorties de hotte aspirante non professionnelle qui ne débouchent pas sur le domaine public mais dans un passage privé?
Merci d'avance pour vos lumières.
bonjour : Le tout serait que ça ne dépasse pas, il faudrait encastrer la grille de façon à ce qu'elle ne dépasse pas du mur.
Il est indispensable de demander en tout premier lieu l'autorisation au syndic qui ne devrait pas refuser, mais il faudra voir aussi ce voisin.
Il est indispensable de demander en tout premier lieu l'autorisation au syndic qui ne devrait pas refuser, mais il faudra voir aussi ce voisin.
Bonjour,
Faire attention certaine copro interdit tout percement un peu différent ici mais bon
Le règlement de copropriété interdit la modification des façades et le percement des murs épais. même interdiction de mettre le cable par ex: comme il faudait percer un mur
http://www.lepost.fr/article/2009/06/29/1599062_dans-une-residence-d-avignon-trois-retraites-condamnes-a-retirer-leur-climatiseur.html
Cordialement
Faire attention certaine copro interdit tout percement un peu différent ici mais bon
Le règlement de copropriété interdit la modification des façades et le percement des murs épais. même interdiction de mettre le cable par ex: comme il faudait percer un mur
http://www.lepost.fr/article/2009/06/29/1599062_dans-une-residence-d-avignon-trois-retraites-condamnes-a-retirer-leur-climatiseur.html
Cordialement
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Bonjour et merci à tous pour vos réponses.
Le problème ne vient pas de la copro, ni du syndic (je suis, en plus, co-président du conseil syndical), mais du voisin qui invoque une loi ou un règlement sanitaire. Or, je ne trouve rien sur le sujet et je n'ai pas (ecore) envie d'aller consulter un avocat si je puis trouver une réponse par moi-même (et avec votre aide aussi, je le reconnais... ;-)).
Alors, si quelqu'un connait ce règlement sanitaire ou cette loi ou une jurisprudence, n'hésitez pas, je suis preneur ! Voire quelque chose contredisant ce que m'affirme ce voisin (cf. mon tout premier post).
D'autant que le passage mène à une parcelle sous le coup d'un arrêté de péril, était anciennement squattée et se trouve pour l'heure inhabitée...
Merci d'avance pour vos infos.
Le problème ne vient pas de la copro, ni du syndic (je suis, en plus, co-président du conseil syndical), mais du voisin qui invoque une loi ou un règlement sanitaire. Or, je ne trouve rien sur le sujet et je n'ai pas (ecore) envie d'aller consulter un avocat si je puis trouver une réponse par moi-même (et avec votre aide aussi, je le reconnais... ;-)).
Alors, si quelqu'un connait ce règlement sanitaire ou cette loi ou une jurisprudence, n'hésitez pas, je suis preneur ! Voire quelque chose contredisant ce que m'affirme ce voisin (cf. mon tout premier post).
D'autant que le passage mène à une parcelle sous le coup d'un arrêté de péril, était anciennement squattée et se trouve pour l'heure inhabitée...
Merci d'avance pour vos infos.
à ma connaissance pas de loi qui précise ce cas particulier
par contre un arreté préfectoral ou municipal peut avoir précisé cela dans ta ville ou département
voit avec les autorités compétentes
par contre un arreté préfectoral ou municipal peut avoir précisé cela dans ta ville ou département
voit avec les autorités compétentes
Bonsoir
Un dernier système existe, à l’échelle de l’appartement : la Ventilation Mécanique
Répartie (VMR). Cette solution a été conçue pour la rénovation. Il n’y a pas de conduits ni
de gaines à entretenir. Ce système implique en revanche la présence d’un groupe d’extraction,
avec ce que cela induit de contraintes esthétiques, acoustiques et d’encombrement.
Il s'agit de percer le mur dans chaque pièce d'eau pour y mettre une VMR : un petit ventilateur
coté intérieur du mur et une grille anti-retour à l'extérieur. Ce système est aussi
adaptable sur les fenêtres. La VMR peut être manuelle ou programmable pour un meilleur
confort et une meilleure gestion de la ventilation. Dans la cuisine, s’il y a une hotte, elle
peut faire office d'extraction. Ce qui n’oblige plus qu'à mettre une VMR dans les toilettes
et la/les salle(s) de bain. Concernant les entrées d'air, il s'agit de baguettes qui se posent
sur les fenêtres. Il faut compter en moyenne 30m3/h de débit d'air par baguette. Le débit
total des baguettes d'entrée doit être égal au débit total des sorties.
http://www.idemu.org
Un dernier système existe, à l’échelle de l’appartement : la Ventilation Mécanique
Répartie (VMR). Cette solution a été conçue pour la rénovation. Il n’y a pas de conduits ni
de gaines à entretenir. Ce système implique en revanche la présence d’un groupe d’extraction,
avec ce que cela induit de contraintes esthétiques, acoustiques et d’encombrement.
Il s'agit de percer le mur dans chaque pièce d'eau pour y mettre une VMR : un petit ventilateur
coté intérieur du mur et une grille anti-retour à l'extérieur. Ce système est aussi
adaptable sur les fenêtres. La VMR peut être manuelle ou programmable pour un meilleur
confort et une meilleure gestion de la ventilation. Dans la cuisine, s’il y a une hotte, elle
peut faire office d'extraction. Ce qui n’oblige plus qu'à mettre une VMR dans les toilettes
et la/les salle(s) de bain. Concernant les entrées d'air, il s'agit de baguettes qui se posent
sur les fenêtres. Il faut compter en moyenne 30m3/h de débit d'air par baguette. Le débit
total des baguettes d'entrée doit être égal au débit total des sorties.
http://www.idemu.org
La législation juridique et financière évolue en permanence...