Modification du contrat, avenant
lili
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
Jusqu'au 30/04 mon assistante maternelle était mensualisée sur une année complète. le 1/05 nous avons fait un avenant au contrat car elle a mon fils uniquement un jour par semaine au lieu des 2 jours prévu dans le contrat initial. Nous avons opté pour une mensualisation sur une année incomplète étant donné que mi aout, son contrat sera rompu. Comment doit-on payé les congés durant la période de mai à aout ? Avec l'assistante maternelle nous avions prévu de faire une régularisation à la fin du contrat c'est à dire que je lui paierai les 8 mois non travaillés prévu dans la mensualisation, est ce que dans cette régularisation, les CP sont compris du coup dedans ou non ?
Jusqu'au 30/04 mon assistante maternelle était mensualisée sur une année complète. le 1/05 nous avons fait un avenant au contrat car elle a mon fils uniquement un jour par semaine au lieu des 2 jours prévu dans le contrat initial. Nous avons opté pour une mensualisation sur une année incomplète étant donné que mi aout, son contrat sera rompu. Comment doit-on payé les congés durant la période de mai à aout ? Avec l'assistante maternelle nous avions prévu de faire une régularisation à la fin du contrat c'est à dire que je lui paierai les 8 mois non travaillés prévu dans la mensualisation, est ce que dans cette régularisation, les CP sont compris du coup dedans ou non ?
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1 réponse
bonjour
vous devez faire 2 regul
du debut du contrat jusqu'à l'avenant verification des heures payés regarder ce qui a été acquis en cp sont a devoir
de l'avenant a la fin du contrat
vous aurez une grosse regul a faire la mensu vous l'avez prévu sur 12 mois et là, il n'y a que 8 mois de travail
vous avez opter pour l'année incomplète en incluant 10% ou 5 semaines de cp??? ou rien de tout cela!!!
si rien de tout cela
et bien vous avez 2 solutions prèvu par la convention
les 2.5 jours ouvrables ou les 10%
vous devez faire 2 regul
du debut du contrat jusqu'à l'avenant verification des heures payés regarder ce qui a été acquis en cp sont a devoir
de l'avenant a la fin du contrat
vous aurez une grosse regul a faire la mensu vous l'avez prévu sur 12 mois et là, il n'y a que 8 mois de travail
vous avez opter pour l'année incomplète en incluant 10% ou 5 semaines de cp??? ou rien de tout cela!!!
si rien de tout cela
et bien vous avez 2 solutions prèvu par la convention
les 2.5 jours ouvrables ou les 10%
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