Clauses suspensives
vaucluse
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous signons, la semaine prochaine, un conpromis de vente.
Nous aimerions y inclure une clause suspensive qui est l'enlévement par les vendeurs de tous les encombrants et gravas présents dans les bâtiments.Nous avions eu ce problême lors d'un précédent achat et nous avons du payer une facture importante pour faire vider la maison et le garage des détritus encore présents après la signature définitive chez le noitaire. Nous ne voulons pas aujourd'hui nous retrouver dans la même situation. Cette clause est-elle possible et surtout valable? Merci pour vos réponses.
Nous signons, la semaine prochaine, un conpromis de vente.
Nous aimerions y inclure une clause suspensive qui est l'enlévement par les vendeurs de tous les encombrants et gravas présents dans les bâtiments.Nous avions eu ce problême lors d'un précédent achat et nous avons du payer une facture importante pour faire vider la maison et le garage des détritus encore présents après la signature définitive chez le noitaire. Nous ne voulons pas aujourd'hui nous retrouver dans la même situation. Cette clause est-elle possible et surtout valable? Merci pour vos réponses.
A voir également:
- Clauses suspensives
- Clauses suspensives offre d achat - Guide
- Clauses suspensives - Forum acheter une maison
- Attribution du logement proposée au demandeur sous réserve de conditions suspensives - Forum Louer un logement
- Comment faire enlever les clauses suspensives - Forum Immobilier
- Attribution de logement proposée au demandeur - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour,
j'ai fais de même. j'ai mis une clause suspensive de X euros (2000 pour débarrasser une habitation) et j'ai demandé la vérification la veille de la signature de l'acte authentique. Ne pas oublier la propreté des extérieurs.
j'ai souvent déménagé et j'ai toujours laissé une habitation impeccable : nettoyage intérieur, ramonage, pelouse tondu et massifs piochés. C'est le moindre des respects pour l'acheteur.
J'avais eu quelques années auparavant de gros déboire également lors d'un achat ou les vendeurs m'avaient promis (oralement) de débarrasser, mais n'avaient finalement rien fait. Il semblerait que cette pratique est très courante, selon les employés de la déchèterie locale. Les notaires devraient spontanément inclure une clause dans leurs compromis.
j'ai fais de même. j'ai mis une clause suspensive de X euros (2000 pour débarrasser une habitation) et j'ai demandé la vérification la veille de la signature de l'acte authentique. Ne pas oublier la propreté des extérieurs.
j'ai souvent déménagé et j'ai toujours laissé une habitation impeccable : nettoyage intérieur, ramonage, pelouse tondu et massifs piochés. C'est le moindre des respects pour l'acheteur.
J'avais eu quelques années auparavant de gros déboire également lors d'un achat ou les vendeurs m'avaient promis (oralement) de débarrasser, mais n'avaient finalement rien fait. Il semblerait que cette pratique est très courante, selon les employés de la déchèterie locale. Les notaires devraient spontanément inclure une clause dans leurs compromis.
La législation juridique et financière évolue en permanence...