Artisan qui travail sans assurance décenal

melmike - 25 juin 2009 à 11:43
 EDP - 25 sept. 2019 à 21:36
Bonjour,

nous avons acheter une maison en 2009 et fait faire des travaux de menuisierie, refection eléctricité et pose de carrelage.

nous avons demander a notre carreleur une attestation d'assurance quand on a commencé a voir ses horaires d'interventions et sa facon de travailler. il nous disait qu'il nous l'apporterait et ne l'a jamais fait malgrés de nombreuses relances.

il est intervenue pour de la pose de carrelage et plinthes, seulement a la fin du chantier, fin février 2009, après paiement d'un acompte de 30%, nous n'avons pas voulu le payer du fait de sa malfacon.

expertise faite le 23 juin qui déclare bien un chantier mal executer mais pas assez dégradé pour tout refaire.
qq points ont été noté style refaire des joints, nettoyer son chantier, enlever un carreau et refaire le joint, mettre du joint souple au bas des portes et recoller 2 plinthes.

le reste est selon l'expert dans les normes de tolérances mais vraiment moche, et tout ce qui est fissurés sera pris en charge par la décennale dans qq temps quand tout aura céder !!
bref

après avoir constaté cela, l'expert a demandé l'attestation d'assurance a l'artisan qui n'a pu la fournir, mais qui lui enverras.

Je me suis renseigné auprès de son assurance, que j'ai enfin découvert, et m'ont dit qu'il n'était assuré la bas que depuis le 20 mars, donc après la fin du chantier.
l'assurance m'a bien certifié que les travaux effectué avant ne serait pas prit en compte en cas de malfacon. et comme nous l'a dit notre expert, dans qq tempt il y aura du boulot a refaire !!!

au moment du chantier il n'avait qu'une RCP et rien d'autres

que puis je faire contre lui, car bien évidement lui veut etre payer du reste de la somme !!!

je vous remercie pour vos réponses

11 réponses

Tcherrapoundji
25 juin 2009 à 12:51
Bonjour Melmike .

PERSONNE NE DOIT FAIRE CONFIANCE AUX CONSTRUCTEURS ET ENTREPRISES

AVANT TOUTE CONSTRUCTION OU TRAVAUX , VOUS DEVEZ EXIGER LES ASSURANCES DECENNALES DES ARTISANS , ET LES ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS OU ARCHITECTES , A JOUR DE COTISATIONS A LA DATE D ' OUVERTURE DU CHANTIER OU DES TRAVAUX .

DE PLUS , IL FAUT VERIFIER PRES LES CABINETS ASSUREURS , SI ON NE VOUS A PAS REMIS DE FAUSSES ASSURANCES , POST DATEES , PAR EXEMPLE .

POUR CONSTRUIRE : DOMMAGE OUVRAGE EST INDISPENSABLE ( dans votre propre intérêt , personne ne vous donnera d ' amende , si vous ne l ' avez pas ) .

DE TRES NOMBREUSES VICTIMES , PAS MEFIANTES SE RETROUVENT , A LEUR INSU , DANS UNE SITUATION D ' EMPLOYEUR DE TRAVAIL AU BLACK , car certains artisans , ne sont pas déclarés , j ' ai eu connaissance de cas , où les personnes qui a ont fait faire des travaux , ont été condamnées à payer l ' URSAFF .
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superartisant
29 mars 2013 à 15:40
un extrais de papier toilette aussi
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... vous avez quel age?
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mais c'est normal de prendre des précautions, les gens ne pensent qu'à nous arnaquer, c'est la nouvelle methode
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phil carrelage
7 oct. 2014 à 16:22
bonjour .
je suis tombé par hasard sur votre page , et je tient a faire un petit commentaire
sur votre situation !!!
avent tout ,je vous indique ma situation professionnel .
je suis artisan carreleur depuis 1982 et avec une assurance decennal et rc depuis toute ces années, et elle me coûte cher 3500 euros par an !!!
1erement lorsque vous soumettait un projet a une entreprise , vous devait demandé la decennal et rc avent ou a la signature du devis et vous renseigné si il est bien assuré !!
2emement il n'y a pas assez de contrôle sur le terrain , et donc tous ces fossoyeurs profitent .
3ement vous dite qu'il y a eu des mal façons !!! là , je ne croie pas qu'il soit un vrais professionnel , ou genre il fait tout et rien !!!
4emement son devis n'était t'il pas très intéressant ?? .
vous s'avez le métier de carreleur ,et très pointue et très éreintant !!
conclusion :beaucoup de gens se font avoir par ces semblant de professionnels
qui cassent le marcher et nous gène dans le bon déroulement de nos affaires .
vous souhaite d'allez au bout de vos soucies .
cordialement PHIL CARRELAGE
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biloute > phil carrelage
30 déc. 2014 à 21:10
je suis tout à fait d'accord avec vous,
si la personne signe avec une entreprise ou un auto-entrepreneur, elle prend ces responsabilités,
le prix est très certainement moins cher auto-entrepreneur
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