Rénumération dans une association loi 1091
Résolu
lune57
-
Freyja -
Freyja -
Bonjour,
je voudrais savoir si on peut rénumérer, une animatrice dans une association loi 1901.Cette personne est artiste peintre indépendant, et doit faire envireon 40 km,par jour pour ce rentre à l association, elle mange sur place et y reste toute le journée soit 6 à 8 heures par jours et ce durant 3 jours par semaine...merci de bien vouloir m éclairer !
je voudrais savoir si on peut rénumérer, une animatrice dans une association loi 1901.Cette personne est artiste peintre indépendant, et doit faire envireon 40 km,par jour pour ce rentre à l association, elle mange sur place et y reste toute le journée soit 6 à 8 heures par jours et ce durant 3 jours par semaine...merci de bien vouloir m éclairer !
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17 réponses
Bonsoir
Remunérer, certainement pas, c'est une association loi 1901 à but non lucratif.
par contre vous pouvez lui allouer une indemnité qui sera décidée et approuvée en conseil d'administration avec le bureau.
Bonne soirée
Remunérer, certainement pas, c'est une association loi 1901 à but non lucratif.
par contre vous pouvez lui allouer une indemnité qui sera décidée et approuvée en conseil d'administration avec le bureau.
Bonne soirée
Si cette animatrice n'est pas membre de l'association, elle peut tout à fait recevoir une rémunération. Ca ne remet pas en cause l 'aspect non lucratif qui concerne les membres. Cette personne assure un travail pour le fonctionnement de l'asso et doit être payée pour cela. De plus si elle est artiste indépendante, elle doit pouvoir fournir une facture pour se prestations.
Vous povez tout à fait lui proposer d'être salarié de l'association et lui proposer un contrat de travail, sinon il y a le dispositif du chèque emploi associatif
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oui , cela fait 12 ans que je donne de mon temps à mon asso, mais lorsque une personne donne en plus son savoir , il faut bien à un moment au moins l indemniser.. enfin je pense !!!!
Vous ne pouvez pas faire de contrat de travail au vu de votre statut d'association.
Il faut seulement voter une indemnité allouée à cette personne au bureau lors d'une réunion.
si il n'y a pas la majorité, vous ne pouvez pas lui donner une indemnité.
Et pour cette personne, il ne s'agit pas d'un travail mais d'une indemnité à déclarer aux impots.
Il faut seulement voter une indemnité allouée à cette personne au bureau lors d'une réunion.
si il n'y a pas la majorité, vous ne pouvez pas lui donner une indemnité.
Et pour cette personne, il ne s'agit pas d'un travail mais d'une indemnité à déclarer aux impots.
Les services de l'Etat ne justifie une "rémunération" que pour le responsables de l'asso http://associanet.com/docs/remun-dir.html
Pour les autres bénévoles il faut plus envisager un défrayement... Rembourser ce que ça coute.
Pour les autres bénévoles il faut plus envisager un défrayement... Rembourser ce que ça coute.
cette personne ne veut en aucun cas etre embauché, mais juste que l on l aide , pour son essence...tous les membres de l asso veulent qu elle soit embauchée mais la trésoriére ne veut pas!!! alors que faire!
Je ne suis pas du tout d'accord australe, les asso loi 1901 a but non lucratif sont des personnes morales ayant tout à fait la possibilité de signer des contrat de travail et de salarié des gens, dans la mesure où le salarié n'est pas membre du bureau.
merci pour vos réponses, est ce qu il y a un maximun à ne pas dépasser , en ce qui concerne l indemnité, excusez..mais je n arrive pas à me documenter à ce sujet !
A l'origine il est écrit rémunéré une personne qui passe 6 a 8 heures 3 fois par semaine à l'asso... il me semble que ça pouvait friser l'embauche salarié.
Il y a pourtant des milliers d'associations qui ont embaucher du personnel pour mener à bien leur mission.
Il y a même des missions bénévoles qui ont été requalifié en travail dissimulé par l'URSAF.
Il y a même des missions bénévoles qui ont été requalifié en travail dissimulé par l'URSAF.
On est loin d'être dans l'emploi d'une personne à temps plein pour une personne dans l'association.
Mais seulement d'une participation aux frais dépensés pour rendre service à l'association.
L'allocation d'une indemnité me semblait plus appropriée qu'un contrat de travail.
Il ne faut pas confondre micro entreprise et association loisirs basée sur le bénévolat et indemniser ceux qui donnent financièrement.
Maintenant il y a trop de gens qui profitent d'une association pour tirer profit alors que c'est basé sur le bénévolat.
Pour ma part, ça fait 20 ans que j' oeuvre dans des associations en pur bénévolat, et j'ai jamais vu de contrat de travail. On m'a toujours indemnisé si il y avait des frais (justifiés) trop importants à ma charge.
Alors à toi, Kristof36, d'expliquer comment faire un contrat de travail à cette personne, je suis bien curieuse....
Mais seulement d'une participation aux frais dépensés pour rendre service à l'association.
L'allocation d'une indemnité me semblait plus appropriée qu'un contrat de travail.
Il ne faut pas confondre micro entreprise et association loisirs basée sur le bénévolat et indemniser ceux qui donnent financièrement.
Maintenant il y a trop de gens qui profitent d'une association pour tirer profit alors que c'est basé sur le bénévolat.
Pour ma part, ça fait 20 ans que j' oeuvre dans des associations en pur bénévolat, et j'ai jamais vu de contrat de travail. On m'a toujours indemnisé si il y avait des frais (justifiés) trop importants à ma charge.
Alors à toi, Kristof36, d'expliquer comment faire un contrat de travail à cette personne, je suis bien curieuse....
Evidemment qu'on peut faire un contrat de travail. L'association ne distribue pas de dividendes, c'est ça le sens de "but non lucratif". Et d'ailleurs, des milliers d'associations ont recours au contrat de travail (cf. A coeur Joie, Fondation d'Auteuil, Arc En Ciel, Association Podium, Choeur Gay de Paris...) Il faut juste supporter les charges sociales.
ça m'arrive de donner plus que ça pour une association et je ne suis pas salariée de cette association pour autant.
si je décide de le faire, c'est du pur bénévolat. et je sais ce que je fais.
Donc cette personne doit être informée qu'elle donne du temps pour l'association à titre bénévole.
Elle peut juste prétendre à une indemnité pour ses frais réels de déplacement.
Le temps passé dans une association ne peut pas être rémunéré.
Sinon autant créer une société.
si je décide de le faire, c'est du pur bénévolat. et je sais ce que je fais.
Donc cette personne doit être informée qu'elle donne du temps pour l'association à titre bénévole.
Elle peut juste prétendre à une indemnité pour ses frais réels de déplacement.
Le temps passé dans une association ne peut pas être rémunéré.
Sinon autant créer une société.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
MERCI