rénumération dans une association loi 1091 Résolu

Question

Bonjour,
je voudrais savoir si on peut rénumérer, une animatrice dans une association loi 1901.Cette personne est artiste peintre indépendant, et doit faire envireon 40 km,par jour pour ce rentre à l association, elle mange sur place et y reste toute le journée soit 6 à 8 heures par jours et ce durant 3 jours par semaine...merci de bien vouloir m éclairer !

Kristof36 · Accepted Answer

Rien n'empêche une asso d'avoir des salariés, rien a voir avec le but non lucratif.

Kristof36 · Answer

Vous povez tout à fait lui proposer d'être salarié de l'association et lui proposer un contrat de travail, sinon il y a le dispositif du chèque emploi associatif

australe13 · Answer

Bonsoir

Remunérer, certainement pas, c'est une association loi 1901 à but non lucratif.
par contre vous pouvez lui allouer une indemnité qui sera décidée et approuvée en conseil d'administration avec le bureau.
Bonne soirée

lune57 · Answer

merci pour vos réponses ...mais sur quelles bases doit se faire indemnité?

Kristof36 · Answer

Est ce que vous partez sur une indemnité ou une salair avec un contrat de travail?

australe13 · Answer

Vous ne pouvez pas faire de contrat de travail au vu de votre statut d'association.
Il faut seulement voter une indemnité allouée à cette personne au bureau lors d'une réunion.
si il n'y a pas la majorité, vous ne pouvez pas lui donner une indemnité.
Et pour cette personne, il ne s'agit pas d'un travail mais d'une indemnité à déclarer aux impots.

Kristof36 · Answer

Je ne suis pas du tout d'accord australe, les asso loi 1901 a but non lucratif sont des personnes morales ayant tout à fait la possibilité de signer des contrat de travail et de salarié des gens, dans la mesure où le salarié n'est pas membre du bureau.

lune57 · Answer

merci pour vos réponses, est ce qu il y a un maximun à ne pas dépasser ,  en ce qui concerne l indemnité, excusez..mais je n arrive pas à me documenter à ce sujet !

australe13 · Answer

On est loin d'être dans l'emploi d'une personne à temps plein pour une personne dans l'association.
Mais seulement d'une participation aux frais dépensés pour rendre service à l'association.
L'allocation d'une indemnité me semblait plus appropriée qu'un contrat de travail.

Il ne faut pas confondre micro entreprise et association loisirs basée sur le bénévolat et indemniser ceux qui donnent financièrement.
Maintenant il y a trop de gens qui profitent d'une association pour tirer profit alors que c'est basé sur le bénévolat. 

Pour ma part, ça fait 20 ans que j' oeuvre dans des associations en pur bénévolat, et j'ai jamais vu de contrat de travail. On m'a toujours indemnisé si il y avait des frais (justifiés) trop importants à ma charge.
Alors à toi, Kristof36, d'expliquer comment faire un contrat de travail à cette personne, je suis bien curieuse....

Kristof36 · Answer

Les services de l'Etat ne justifie une "rémunération" que pour le responsables de l'asso http://associanet.com/docs/remun-dir.html
Pour les autres bénévoles il faut plus envisager un défrayement... Rembourser ce que ça coute.

lune57 · Answer

oui , cela fait 12 ans que je donne de mon temps à mon asso, mais lorsque une personne donne en plus son savoir , il faut bien à un moment  au moins l indemniser.. enfin je pense !!!!

Kristof36 · Answer

A l'origine il est écrit rémunéré une personne qui passe 6  a 8 heures 3 fois par semaine à l'asso... il me semble que ça pouvait friser l'embauche salarié.

lune57 · Answer

cette personne ne veut en aucun cas etre embauché, mais juste que l on  l aide , pour son essence...tous les membres de l asso veulent qu elle soit embauchée mais la trésoriére ne veut pas!!! alors que faire!

australe13 · Answer

ça m'arrive de donner plus que ça pour une association et je ne suis pas salariée de cette association pour autant.
si je décide de le faire, c'est du pur bénévolat. et je sais ce que je fais.
Donc cette personne doit être informée qu'elle donne du temps pour l'association à titre bénévole.
Elle peut juste prétendre à une indemnité pour ses frais réels de déplacement.
Le temps passé dans une association ne peut pas être rémunéré.
Sinon autant créer une société.

Kristof36 · Answer

Il y a pourtant des milliers d'associations qui ont embaucher du personnel pour mener à bien leur mission. 
Il y a même des missions bénévoles qui ont été requalifié en travail dissimulé par l'URSAF.

lune57 · Answer

merci pour vos réponses .....à bientot !

ASDC · Answer

comment indemniser un membre du bureau d'une association loi 1901

Rénumération dans une association loi 1091

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