Mise a pied conservatoire

jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009 - 24 juin 2009 à 13:35
jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009 - 25 juin 2009 à 07:47
Bonjour, j'ai était appelé par mon directeur lundi a 16h00 et il ma dit que j'etais partir a 14h30 vendredi 19 au lieu de 16h30 je lui ait dit que j'avais fait 7h 12h 12h30 14h30 car on m'a demander de surveiller des appareil en fonctionnement d'ou mon depart plus tot et mon superieur hierachique conteste le fait de n'avoir dit d'embaucher plut tot,il ma dit aussi qu'on lui avait dit que je fumer dans l'entreprise choses ou je dit oui car on a des endroit pour ça, j'ai essayer de me defendre et il ma viré de l'entreprise sur le champ en me disant qu'il me mettait une mise a pied conservatoire
le lendemain je lui et renvoyé une lettre AR en lui stipulant qu'il ma demandé de quitté l'entreprise sur le champ ,et les accusation qu'il porté contre moi
tous ceci arrive car je me suis plein verbalement des condittions travail debut juin et en plus il licencie 7 personne ecomoniquement
je voudrais savoir quelle delai at'il pour n'envoyer par ecrit qu'il ma mis une mise a pied conservatoire
c'est 'il une faute grave d'avoir changer ses horaires pour effectuer son travail
comment et 'ton paye dans ces monnent la car sur le forum c'est un peu flou
et que peut t'il m'arrive

11 réponses

Hélas, vous vous êtes mis dans vos torts. Vous n'avez pas le droit de faire vos horaires comme bon vous semble. Votre employeur vous a demandé de venir plus tot, il en avait lui parfaitement le droit. C'est par la suite que, soit vous récupez vos heures soit il vous les paie en heures supplémentaires.
Vous pouvez être licencié pour abandon de poste (faute grave).
Allez de suite voir un conseillé de salarié dans une instance syndical, il vous épaulera.
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Kristof36 Messages postés 1200 Date d'inscription mercredi 6 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 juillet 2009 725
24 juin 2009 à 13:52
Bonjour

La lettre de mise à pied conservatoire aurai du être envoyé de suite, en vous convoquant à un entretient préalable à licenciement. En effet la MAPC est utilisé dans le cas de procédure de licenciement pour faute.
Elle permet à l'employeur de lui laisser le temps de faire sa procédure, et d'ecarter un salarié qui représenterai un danger pour l'entreprise.
Si la faute est maintenue et sanctionnée la période d'éloignement n'est pas payée, si il n'y a pas de faute, elle le sera.

Dans votre cas à la vue de ce que vous nous présentez je trouve cette procédure un peu lourde.

uvelles par la suite permet d'en savoir plus.
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
24 juin 2009 à 14:27
vu vos reponse dans le courrier que je lui ai fait j'ai bien stipule que debut juin il nous a interdit de faire des heures suplementaire car il devait effectuer des licenciements ecomonique et qui sont en cours en ce monnent
pour 6 personnes
quesque la MAPC
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
24 juin 2009 à 14:31
J4AVAIS AUSSI OUBLIE DE DIRE QUE JE FAIT PARTIE DE LA MAINTENANCE d'ou mormalement une certaine flexibilte des horaires car je me suis jamais d'astreinte
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
24 juin 2009 à 17:45
bonsoir, quelqu'un pourrais me dire si l'employeur doit imperativement notifié par ecrit et le remettre le jour meme a l'employe sa mise a pied conservatoire avec les fait qui lui sont reproché ou il a le droit d'attendre 2 a 3 jours
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Kristof36 Messages postés 1200 Date d'inscription mercredi 6 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 juillet 2009 725
24 juin 2009 à 17:48
La mise à pied doit être confirmée par écrit dans les plus brefs délais dans la lettre de convocation, à l'entretient préalable
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
24 juin 2009 à 17:51
cela dates de lundi et en ce monnent toujours rien reçu
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Kristof36 Messages postés 1200 Date d'inscription mercredi 6 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 juillet 2009 725
24 juin 2009 à 17:58
Il ne faudrait plus que ça tarde mais on est que mercredi
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
24 juin 2009 à 18:00
j'ai trouve une offre d'emploi de mon entreprise qui recrute depuis le 11:06:09 pour presque les meme fonction que moi mais pour moins cher tu en pense quoi
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Kristof36 Messages postés 1200 Date d'inscription mercredi 6 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 juillet 2009 725
24 juin 2009 à 18:07
ça ressemble a un remplacement
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jb123456 Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 24 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2009
25 juin 2009 à 07:47
bONJOUR je viens de trouve le texte de loi sur la mise a pied conservatoire article L1222-40 c'est ecrit dessus

toute sanction toute mesure autre que les observation verbale prise par l'employeur a la suite d'un agissement du salarie considere comme fautif,la sanction ne peut etre infligé sans que celui ci soit informé dans le meme temps et par ecrit des grief retenue contre lui ,l'employeur envisage de prendre une sanctionil doit convoquer le salarie en lui indiquant l'objet de la convocation sauf sauf si la sanction envisage et un avertissement et qui m'a pas d'incidence immediate sur l'incidence de l'entreprise et sur le salarié

je precise que mon employeur ma appele dans son bureau pour me mettre en mise a pied consertoire mais il aurai du me convoqué avec un delegue du personnel et me ttre par ecrit le jour meme ma mise a pied consertoire avec le motif de ma faute chose qu'il ma pas fait et a ce jour toujour rien reçu alors que le facteur et passe ce matin
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