Quel son les droits des tantes
olivia
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20 juin 2009 à 13:01
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 20 juin 2009 à 14:01
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A voir également:
- Quel son les droits des tantes
- Un tuteur a t-il tous les droits - Guide
- Droit des oncles et tantes - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Montant total de vos droits suspendus - Forum CAF
- Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs - Guide
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pititenouette
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20 juin 2009 à 14:01
20 juin 2009 à 14:01
Bonjour,
Vous n'avez pas de droit en qualité de tante de l'enfant.
Le père et la mère ont les même droits sur l'enfant.
Rien n'est fixé pour les droits de visite et d'hébergement??
Vous n'avez pas de droit en qualité de tante de l'enfant.
Le père et la mère ont les même droits sur l'enfant.
Rien n'est fixé pour les droits de visite et d'hébergement??