mise a pied et preavis de 2mois pour licenci

Question

Bonjour,
suite a une casse fais sur  mon vehiculle professionel je suis chaufeur routier j'ai eu une mise a pied  de 1semaine suivi d'un entretien prealable  et re 1semaine  de mise a  pied  en atente  du verdic qui ai  un preavis de  2mois je reprend  donc  se lundi  et je serais licencier pour cause reelle et serieuse 

je perd  donc 2semaine  de salaire et travailler cet  ete (surement pour  remplacer  mes colegue e n congé) 

dois t'il me payer  mes 2semaine  de mise a  pied ? puis je si je trouve  une embauche  qui es rare  actuellement partir avent si oportunité d'un contrat  se presente a  moi? ai je le droita  une indemité?

Kristof36 · Answer

C'est pas tout claire tout ça...
Il vous a été notifié 2 mise à pied ?
Quoiqu'il en soit pendant votre préavis vous avez du temps de libérer pour recherche d'emploi, le préavis ne peut être raccourcit qu'avec l'accord de votre employeur

martial61000 · Answer

une mise  a  pied conservatoire 1semaine avant l'entretien prealable  et 1semaine suite a  cet entretien et je viens  de recevoir le recomander  de 2mois de preavis avant licenciement pour  cause reelle  et serieuse pour destuction du materiel par votre comportement professionnel fautif

qu'entend  tu par du temps de liberer pour   une recherche  d'emplois ?sa  veus dire que j'ai la possiblilite  de prendre  une matinée  pour  un entretien d'embauche?

Kristof36 · Answer

Moui c'est assez bizar? Normalement la mise à pied est notifiée lors de la convocation pour un entretien préalable a licenciement pour faute grave...
JE ne comprend pas bien la procédure qui est mise en place.

martial61000 · Answer

en faite  je comprend  pas non plus j'ai lue pas mal  de sujet et j'ai pas trouver de cas simulaire car une mise a  pied conservatoire c'est pour licencier  dans la suite  et  la je reprend lundi pour un preavis de 2mois  pour moi il dois me payer  mes 2 semaine de mise a pied conservatoire vue que c'est pour m'eloigner de l'entreprise mais il me rapel  pour  faire 2mois de travail

Kristof36 · Answer

A mon avis c'est qu'il voulait vous licencier dans un premier temps pour faute grave et qu'il s'est ravisé. La mise à pied n'est donc pas de rigueur, et il vous paye la période d'éloignement.

martial61000 · Answer

oui il etait enervé et ma chassé a  coup de pied façont de parler surement il n'a pas put me licencier pour  faute grave  connais tu article de loie et la procedure pour reclamer mes 2semaine de mise a pied conservatoire?

Kristof36 · Answer

Normalement tu n'auras pas a les réclamer... Je cherche et te donne ça

martial61000 · Answer

Pour avoir un caractère conservatoire , la mise à pied doit être concommitante du déclenchement de la procédure de licenciement pour faute grave et faire référence à l'éventualité de ce licenciement .

Cette mise à pied conservatoire doit par ailleurs être justifiée par une faute grave rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise et cette faute grave elle-même doit être bien évidemment préalable au prononcé de la mise à pied conservatoire.

Préalable au licenciement pour faute grave , la mise à pied conservatoire ne comporte pas de limitation de durée ce qui n'est pas le cas de la mise à pied disciplinaire dont nous traitons ci-après .

Le contrat de travail est suspendu et le salarié est privé de rémunération. L'employeur doit alors impérativement engager une procédure de licenciement individuel pour faute qui débute par une convocation à entretien préalable à licenciement.

A défaut de faute grave , la mise à pied conservatoire pourra être annulée et le salarié pourra prétendre à une indemnité correspondant au salaire perdu. (cass soc du 2/5/2000 : 97-43895 du 5/12/2001: 99-42553 ET DU 3/2/2004 : 01-45989;


j'ai trouver sa mais je reste perplexe  vue que  je suis quand meme licencier pour cause reel et serieuse  pour destruction  du materiel par votre comportement fautif ...... ceci n'etant pas uen faute grave mais licencier quand meme avec preavis de 2mois  peut etre devrais je voir sa avec un juriste c'est   complexe sachant que mon patron siege  au prud'homme je le voie  mal faire des ereur  de procedure

Kristof36 · Answer

Tant qu'il n'est pas fait notion de la faute grave la période d'éloignement est payée

Mise a pied et preavis de 2mois pour licenci

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