Amenagement d'un passage sur droit de passage
sort moi de la
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Bonjour,
le,different qui m,oppose à mon voisin et le suivant: mr X a un droit de brouette ,de cycle tenu àla main et de passage,dans un couloir (m'appartenant)mal stabilisé creusé d'une orniére et pentue de 25% environ le tout sur une longueur de 10 metres.j'ai décidé de refaire ce passage lors de la renovation de mon batiment ( qui devenait par le biais d'une demande de construction obtenue ma residense principale , en effet je ne pouvait avec mes enfants acceder chez moi avec un passage mal stabilisé et poussiéreux. ) Le passage ainsi restitué est devenu plus sécurisé plus propre,il est constitué de 12 marches terminant sur le palier superieur de 3.50metres de longueur. La largeur est de 1.20metres apres cloisonnement d' un habillage en placoplatre, au lieu de 1.37 metres ,j'ai aussi pourvu le passage d'un systeme d'eclairage,et recimenté la moitiée de l'escalier sur toute la longueur pour pourvoir au passage de la brouette de mon voisin. AINSI la modification du passage est caracterisée par un escalier de 12 marches sur l'extremité gauche, d'une main courante , et à l'extremité droite d'une descente unifoprme de la meme longueur pentue de 34% .L4acte notarial qui mentionne l'acquisition du droit de passage ne nous apporte aucune données sur la largeur ou hauteur de celui ci . Mon voisin porte plainte contre mes agissements et veux me faire demollir l'ensemble lequel de nous deux est en tord
le,different qui m,oppose à mon voisin et le suivant: mr X a un droit de brouette ,de cycle tenu àla main et de passage,dans un couloir (m'appartenant)mal stabilisé creusé d'une orniére et pentue de 25% environ le tout sur une longueur de 10 metres.j'ai décidé de refaire ce passage lors de la renovation de mon batiment ( qui devenait par le biais d'une demande de construction obtenue ma residense principale , en effet je ne pouvait avec mes enfants acceder chez moi avec un passage mal stabilisé et poussiéreux. ) Le passage ainsi restitué est devenu plus sécurisé plus propre,il est constitué de 12 marches terminant sur le palier superieur de 3.50metres de longueur. La largeur est de 1.20metres apres cloisonnement d' un habillage en placoplatre, au lieu de 1.37 metres ,j'ai aussi pourvu le passage d'un systeme d'eclairage,et recimenté la moitiée de l'escalier sur toute la longueur pour pourvoir au passage de la brouette de mon voisin. AINSI la modification du passage est caracterisée par un escalier de 12 marches sur l'extremité gauche, d'une main courante , et à l'extremité droite d'une descente unifoprme de la meme longueur pentue de 34% .L4acte notarial qui mentionne l'acquisition du droit de passage ne nous apporte aucune données sur la largeur ou hauteur de celui ci . Mon voisin porte plainte contre mes agissements et veux me faire demollir l'ensemble lequel de nous deux est en tord
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3 réponses
Bonsoir ,
A priori le passage vous appartient. Vous pouvez donc l'amenager mais vous devez faire en sorte que le voisin puisse toujours beneficier de son "droit de passage", ce qui semble etre le cas puisque vous avez pris soin de laisser un passage sans escaliers pour qu'il puisse passer sa brouette et son velo tenu a la main.
D'accord, de 20% il passe a 34. Il aura l'impression d"habiter a la montagne...
A priori le passage vous appartient. Vous pouvez donc l'amenager mais vous devez faire en sorte que le voisin puisse toujours beneficier de son "droit de passage", ce qui semble etre le cas puisque vous avez pris soin de laisser un passage sans escaliers pour qu'il puisse passer sa brouette et son velo tenu a la main.
D'accord, de 20% il passe a 34. Il aura l'impression d"habiter a la montagne...
bonjour : Il suffit qu'il ait la place de passer la brouette dans le pan incliné, mais si elle est très chargée, il faudra peut-être l'aider en tirant avec une corde pour faciliter l'ascencion, ou qu'il attèle son chien devant. Et en descente, il faudra l'équiper d'un système de freinage efficace.
Pour le vélo, cela devrait être plus aisé.
Pour le vélo, cela devrait être plus aisé.
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