Conflit voisinage

belisa - 6 juin 2009 à 12:55
 mamourette - 6 nov. 2012 à 19:11
Bonjour,
j'ai un probleme avec mon voisin du dessous au sujet de mes chats (5)
qui sois disant rentre chez elle pour faire leurs besoins
plainte répétitive a l'agence
merci de me conseiller
A voir également:

11 réponses

roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
6 juin 2009 à 13:00
elle a qu'a faire ses portes

c'est en appart?
1
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
6 juin 2009 à 13:23
Les propriétaires d'animaux restent responsables des dégradations commises par eux.
J'ai eu de nombreux chats dans ma vie, certains étaient méfiants, d'autres trop confiants, ils n'ont pourtant jamais été faire leurs besoins chez les voisins, un chat est propre naturellement à moins qu'ils soit détenu dans de mauvaises conditions ou stressé, là il peut devenir sale.
1
Bonjour une fois les chats attraper les propriétere devront aller les recuper a la fourrieres et regler les frait qui en decoule !


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=148&u=16046636][img]http://i44.servimg.com/u/f44/16/04/66/36/dechat10.jpg/img/url
1
Bonjour

Vous êtes responsable de vos animaux domestiques ils n’ont pas a nuire ni créer une gène au voisinage, ( j’ai moi-même été confronté a ce prob. Impossible de laisser une fenêtre ouverte pour aérer en mon absence le chat de ma voisine venait faire ses besoins dans mes plantes)

Vous êtes tenu à certaines obligations, qui ne se limitent pas au seul paiement du loyer et des charges. Attention, le non-respect de vos obligations peut fournir à votre propriétaire un motif légitime et sérieux de ne pas renouveler votre bail, voire même, dans les cas les plus graves, de demander au tribunal la résiliation immédiate du contrat et votre expulsion.
Selon l'article 7b de la loi du 6 juillet 1989, vous devez "user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location."
Le non respect répété de ces obligations se traduit en général par la résiliation du bail. Vous devez donc user du bien en bon père de famille, c'est-à-dire en respectant le voisinage et la destination du local.

En conclusion, à l’exception des animaux de compagnie domestiqués et vivant dans l’entourage immédiat de l’homme, les bailleurs pourront soit interdire la présence d’animaux dangereux dans les lieux loués, soit obtenir la résiliation du bail pour détention d’un animal qui causerait des dégâts ou des troubles de jouissance à autrui en contravention avec l’article 1728 du Code Civil ou même l’article 7-b de la loi du 6 Juillet 1989 obligeant un locataire à user paisiblement des lieux loués


Cordialement
0
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=148&u=16046636][img]http://i44.servimg.com/u/f44/16/04/66/36/dechat10.jpg/img/url
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
6 juin 2009 à 14:12
Oui, mais aussi les gens n'ont pas à laisser des fenêtres ouvertes au rez-de-chaussée en leur absence !
Outre le fait que ça les expose à ce genre d'inconvénient : intrusion de chat, le plus grave reste encore l'intrusion de deux-pattes munis d'une gibecière pour emporter quelques menues breloques en général couteuses ainsi que des espèces sonnantes, et contre ce genre d'animal, la garantie de votre assurance ne marche pas si vous avez laissé ouvert.
0
Moi je ne réside justement PAS un rez de chaussée un 1er étage donc mon droit a laisser mes fenêtres ouvertes sans avoir a subir les chats des voisins qui passent par les balcons, c'est bien au contraire aux personnes ayant des animaux de ne créer aucune des gènes au voisinage donc a eux de fermer leurs fenêtres
0
pourquoi faudrait-il fermé alors que vous vous ouvrez?
0
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
6 juin 2009 à 14:30
Si le règlement de copropriété le permet, mettez des pare-vue de chaque côté de votre balcon, les chats ne sont pas téméraires au point de se mettre dans le vide pour rentrer chez vous, certains sont même sujets au vertige comme les humains.
N'oubliez pas que l'espèce à deux-pattes peut aussi passer par votre balcon et qu'en cas de fenêtre ouverte, vous n'êtes pas couverts par votre assurance.
0
AH mais pour moi le problème a été réglé vite fait, elle a du s'en séparer ou rupture de son bail, donc elle n'a pas eu le choix

Enfin en revanche du délire si c'est a la personne qui subit les gènes de devoir mettre des pare vue en plus cela est INTERDIT il faut l'accord de la copro pour beaucoup je sais l'ignore,


Cordialement
0
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
6 juin 2009 à 14:57
C'est quand même de la cruauté d'obliger quelqu'un à abandonner ses animaux alors que les empêcher de passer est beaucoup plus simple.
0
bonjour,
je trouve que 5 chat en appt c'est beaucoup, vous avez voulu des chats mais pas vos voisins!
moi j'en ai 2 mais je suis à la campagne et ils ne genent personne (primordiale)
je pense que même si ils sont aimés ils doivent quand même être stressé, ils n'ont aucun lieu de chasse, la nuit alors que c'est à ce moment qu'ils sortent en campagne chez vous ils sont enfermés!
De plus si ils ont pris l'habitude d'aller chez la voisine faire les besoins, ils y retourneront chaque fois que c'est possible. bon courage!
En ville un seul animal c'est déjà pas evident à gerer (besoins, libertés, ...), alors 5 c'est exessifs et Impossible!
0
onethemars Messages postés 32 Date d'inscription vendredi 11 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2013
24 mars 2012 à 12:15
Bonjour , ma voisines laisse volontairement ces 3 chats divaguer et surtout toutes les nuits pour qu il fasse leurs besoins ! ( je l ai est surpris un grand nombres de fois ! ) , car mon terrain et entretenu et le siens non donc la terre est dure et commes c est delicats ces bestioles les chats prefere venir faire leurs POPO chez moi ! ce que je fait , je ramasse avec une petite pelle et lui rejette dans son jardin , mais cela ne lui plait pas car c est inesthetiques et provoques des odeurs , je lui repond " je rend a cesar ce qui est a cesar ! sans compter les fois ou ces chats ce batte sur mon terrain qui je le precise a une cloture de 2 metres de haut mais l escalade et abime ce que j ai planter ! je suis en droit d avoir mon jardin propre sans subir les nuissances des animaux d autrui , je lui est deja demander pourquoi elle n achete pas un bac a chat pour les garder la nuit chez elle ! " sa reponse : la litiere coute chere et demande du travail , ma penser ; quant ont possede un animal ont sans occupe .
0