Droit de passage (encore un !!!)
gondole
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gondole -
gondole -
Bonjour,
j'ai une question sur un différent à propos d'un droit de passage entre 2 maisons mitoyennes.
Celle de mes amis possèdent un accès sur la voie publique (juste une porte d'entrée de largeur standard).
Néanmoins, l'accès à leur jardin ne peut se faire que via l'intérieur de la maison (traversée de la salle à manger, de la cuisine et descente d'escalier).
Ils ont un droit de passage notifié sur leur acte de vente. Il n'y a apparemment pas de restrictions d'utilisation.
Ils ne l'utilisent que très rarement (maison secondaire) pour passer un vélo ou faire de A/R pour mettre du bois livré (2 fois par an !!!) dans le remise du jardin.
Le problème arrive avec le voisin (comme très souvent) qui refuse de les laisser passer.
Il prétexte que sur son acte de vente, il est mentionné un droit de passage à l'usage exclusif d'une brouette ou d'une civière.
Un droit de passage peut il être aussi contraignant ?
Un même droit de passage peut il être mentionné différemment sur les 2 actes de vente ?
Qui a raison ?
j'imagine que la réponse a cette dernière question n'est pas simple et encore moins universelle
merci tout de même aux personnes qui pourront m'éclairer.
bonne journée
j'ai une question sur un différent à propos d'un droit de passage entre 2 maisons mitoyennes.
Celle de mes amis possèdent un accès sur la voie publique (juste une porte d'entrée de largeur standard).
Néanmoins, l'accès à leur jardin ne peut se faire que via l'intérieur de la maison (traversée de la salle à manger, de la cuisine et descente d'escalier).
Ils ont un droit de passage notifié sur leur acte de vente. Il n'y a apparemment pas de restrictions d'utilisation.
Ils ne l'utilisent que très rarement (maison secondaire) pour passer un vélo ou faire de A/R pour mettre du bois livré (2 fois par an !!!) dans le remise du jardin.
Le problème arrive avec le voisin (comme très souvent) qui refuse de les laisser passer.
Il prétexte que sur son acte de vente, il est mentionné un droit de passage à l'usage exclusif d'une brouette ou d'une civière.
Un droit de passage peut il être aussi contraignant ?
Un même droit de passage peut il être mentionné différemment sur les 2 actes de vente ?
Qui a raison ?
j'imagine que la réponse a cette dernière question n'est pas simple et encore moins universelle
merci tout de même aux personnes qui pourront m'éclairer.
bonne journée
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