Temps de transport = travail effectif ?

PC - 3 juin 2009 à 11:43
 Seb97150 - 3 juin 2009 à 11:53
Bonjour, je voudrais savoir comment doit être compté le temps de transport effectué en train passé pour se rendre à une formation interne de groupement de l'entreprise.

1 réponse

Bonjour,

A partir des éléments que vous nous communiquez, il s'agit d'une formation sollicitée par votre employeur. Donc c'est un déplacement professionnel.

Vos frais kilométriques doivent être pris en charge au taux indiqué par votre employeur / contrat de travail.

Idem pour les horaires de transport. Tout dépend comment cela est fait.

Imaginons que votre contrat de travail stipule que vous commencez à 08H00 à telle adresse (votre entreprise). Dans l'absolue, et pour grossir le trait, vous devez d'abord vous rendre sur votre poste de travail (votre entreprise) à l'heure convenue (08H00) puis aller sur le lieu de formation (imaginons qu'il faille 30 minutes de trajet). La formation débute donc à 08H30.
Si par contre, la formation débute à 08H00 et n'ai pas sur votre lieu de travail, alors les 30 minutes de trajet sont, du moins théoriquement, des heures supplémentaires.
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