Déplacement professionnel
gregt73
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gregt73 Messages postés 55 Statut Membre -
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Bonjour,
Je travaillais avant au siège social de ma société en région parisienne (convention méttalurgie) et partais très régulièrement en déplacement partout en France. J'étais non cadre mais "assimilé" sonc je ne pointais pas et étais libre de mes horaires. J'avais des primes de déplacement calculé par nombre de jours sur site (environ 15€ par jour de déplacement)
J'ai été muté dans le sud ouest de la France et suis maintenant à l'année chez un de nos client.
Ma question est: Ais-je quand même droit à des primes de déplacement.
Si oui, comment sont elles calculées? Par jour de déplacement (en sachant que j'y suis à l'année), par km (depuis le siège social ou depuis chez moi (20km all& et 20km retour))?
Par avance merci de vos réponse rapide.
Cordialement.
Je travaillais avant au siège social de ma société en région parisienne (convention méttalurgie) et partais très régulièrement en déplacement partout en France. J'étais non cadre mais "assimilé" sonc je ne pointais pas et étais libre de mes horaires. J'avais des primes de déplacement calculé par nombre de jours sur site (environ 15€ par jour de déplacement)
J'ai été muté dans le sud ouest de la France et suis maintenant à l'année chez un de nos client.
Ma question est: Ais-je quand même droit à des primes de déplacement.
Si oui, comment sont elles calculées? Par jour de déplacement (en sachant que j'y suis à l'année), par km (depuis le siège social ou depuis chez moi (20km all& et 20km retour))?
Par avance merci de vos réponse rapide.
Cordialement.
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3 réponses
Bonjour,
Vous précisez que vous êtes muté chez un client de votre société : est-ce une mise à disposition de personnel par votre société initiale ou une mutation (avec un avenant à votre contrat de travail) ?
Cordialement
Vous précisez que vous êtes muté chez un client de votre société : est-ce une mise à disposition de personnel par votre société initiale ou une mutation (avec un avenant à votre contrat de travail) ?
Cordialement
Bonjour,
C'est effectivement une mutation (avec avenant au contrat dans lequel il est simplement stipulé que j'exerce ma fonction sur le site du client, que je reste administrativement rattaché au siège social et que les autres éléments de mon contrat reste inchangé (c à d que je ne pointe toujours pas).
Cdt
C'est effectivement une mutation (avec avenant au contrat dans lequel il est simplement stipulé que j'exerce ma fonction sur le site du client, que je reste administrativement rattaché au siège social et que les autres éléments de mon contrat reste inchangé (c à d que je ne pointe toujours pas).
Cdt
Rebonjour,
Dans ce cas, votre nouveau lieu de travail est le site du client. Donc, les déplacements que vous effectuez sont des trajts domicile - travail. Ils sont à votre charge...sauf si votre convention collective prévoit autre chose (mais j'en doute...)
Il est peut-être intéressant pour vous de faire le calcul entre frais réel et déduction de 10% de votre revenus professionnels pour le calcul de vos impôts. C'est la seule
chose que je vois.
Cordialement
Dans ce cas, votre nouveau lieu de travail est le site du client. Donc, les déplacements que vous effectuez sont des trajts domicile - travail. Ils sont à votre charge...sauf si votre convention collective prévoit autre chose (mais j'en doute...)
Il est peut-être intéressant pour vous de faire le calcul entre frais réel et déduction de 10% de votre revenus professionnels pour le calcul de vos impôts. C'est la seule
chose que je vois.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai déjà essayer de regarder dans ma convention collective mais je n'ai pas trouvé l'info.
Est ce que vous pourriez m'aider à ce sujet là? Ou alors, où puis je trouver l'info sur les déplacement dans la convention collective de la mettalurgie?
Par avance, merci.