Droit de passage
emmanuelle
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Bonjour,
nous avons une maison mitoyenne, notre voisin a un terrain a l'arriere de sa maison qui a un acces a la route et ou il y a son garage, se terrain a ete obtenu en meme temps ( j'ai son acte notarie) que celui ou se situe sa maison qui a un jardin a l'avant egalement. Nous avons une cour a l'avant de notre maison ainsi qu'une pelouse notre voisin pretend qu'il a un droit de passage a l'avant par notre cour parce que comme il jardine il passe le motoculteur dans notre court sous pretexte que son jardin est enclavé, j'ai lu que ca n'avait pas grande valeur
il m'a ammener un acte notarie de 1948 qui dit que les copartageant maison coupe en 3 au total se doivent passages necessaires et utiles par leur cours (suite a un puit chez mon deuxieme voisin qui a une route directe pour aller chez lui), pensez vous que cela lui donne un droit de passage? (il n'est donc pas enclavé seulement du jardin mais bon c'est lui qui s'est fait un jardin)
nous avons une maison mitoyenne, notre voisin a un terrain a l'arriere de sa maison qui a un acces a la route et ou il y a son garage, se terrain a ete obtenu en meme temps ( j'ai son acte notarie) que celui ou se situe sa maison qui a un jardin a l'avant egalement. Nous avons une cour a l'avant de notre maison ainsi qu'une pelouse notre voisin pretend qu'il a un droit de passage a l'avant par notre cour parce que comme il jardine il passe le motoculteur dans notre court sous pretexte que son jardin est enclavé, j'ai lu que ca n'avait pas grande valeur
il m'a ammener un acte notarie de 1948 qui dit que les copartageant maison coupe en 3 au total se doivent passages necessaires et utiles par leur cours (suite a un puit chez mon deuxieme voisin qui a une route directe pour aller chez lui), pensez vous que cela lui donne un droit de passage? (il n'est donc pas enclavé seulement du jardin mais bon c'est lui qui s'est fait un jardin)
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