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Marie S
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lundi 9 février 2009
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16 juillet 2009
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13 mai 2009 à 15:02
13 mai 2009 à 15:02
Vous devriez voir un notaire en consultation, c'est gratuit.
Le fait est qu'un droit de passage qui ne figure sur aucun acte notarié est contestable.
Le fait est qu'un droit de passage qui ne figure sur aucun acte notarié est contestable.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 mai 2009 à 15:18
En l'absence d'acte notarié instaurant cette servitude de passage, vous n'avez maintenant aucun droit... même si vous y passait depuis 1966.
Donc votre voisin, même s'il était d'un calme olympien et d'une gentillesse sans limite, a tout à fait le droit de vous empêcher de passer.