Sujet Précédent Sujet Suivant

Autorisation

yvette - 13 mai 2009 à 10:52
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 13 mai 2009 à 11:00
Bonjour,

Ma petite fille possède une carte nationale d'identité et je voudrais l'emmener pour une semaine en espagne
cela suffit il ?

merci de votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
13 mai 2009 à 11:00
Bonjour,

Il faut uneautorisation de sortie de territoire, et n'oubliez pas de demander aux parents de vous fournir une autorisation d'agir en cas d'accident.
0

Discussions similaires

Tombée autorisation convention découvert0
Mar -
gitane2229 -

3 réponses
Pose de velux sans autorisation
Nanou02 -
Nanou02 -

4 réponses
vente de vehicule après décés
pascale-martial -
furieux -

2 réponses
Mon voisin coupe sa haie au ras du sol et crée une vue sur toute
sisley -
sisley -

13 réponses
Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?
falloutgirl -
Poisson92100 -

2 réponses