Factures achat vetements personnels

titchine - 12 mai 2009 à 18:49
 titchine - 13 mai 2009 à 10:36
Bonjour,

suite à une vente sur le net, on me demande de fournir les factures d'achats des vêtements vendus (neufs ou occasion). je souhaiterais savoir s'il existe un temps d'archivage et une obligation à conserver les factures pour vêtements et objets personnels (chaussures - sacs - et vêtements) sachant que je suis un particulier. merci pour votre réponse.

3 réponses

bonsoir, merci bcp pour ces precieux renseignements
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Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 324
12 mai 2009 à 18:59
Bonjour,

La conservation des factures est de 5ans en moyenne

Si vous vendez des vetements neuf en quantité vous etes donc assimilé a un professionel et le fait d'acheté pour revendre est illegal en temps que particulier et vous risquez le controle fiscal.

Si c'est un vetement neuf qu'on vous a offert et que vous n'aimez pas vous pouvez le vendre sans probleme et donc vous n'avez pas la facture vu que offert.

Si il s'agit de vetement de grande marque ou de couturier l'acheteur demande la facture pour verifié qu'il ne s'agit pas de faux ce qui est légitime.

Voila !

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Bonsoir, merci bcp pour vos précieux renseignements. si je peux encore abuser de vos conseils, qu'entendez vs par des vetements neufs en quantité, sachant que ce sont des vêtements que j'ai achetés que je n'ai jamais mis, ne me plaisent pas . ces articles sont à l'unité et jamais en nombre du même article, et pour les objets usagés déjà mis pas nécessaires de présenter les factures? il y a bien sur des cadeaux pour les vêtements neufs, mais pas tous. merci encore.
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Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 324
13 mai 2009 à 10:00
Bonjour,

Pourquoi achetez des vetements qui vous plaise pas?

Si vous avez trop de vetement neuf a vendre cela peut etre considerer comme du travail dissimulé.

Vous faite de la concurence deloyale au professionel qui vendent des vetements neuf.

Si c'est une fois de temps en temps pas de probleme vous ne risquez rien ca peu arrivé mais si vous avez des vetements neuf toute les semaines a vendre c'est consideré comme faire du commerce.

Vous n'etes evidement pas tenue de garder vos factures et ticket de caisse de vetement deja porté.

Mais comme dis precedement si c'est des fringues de grande marque la facture prouve qu'il ne s'agit pas d'une copie, c'est un argument de vente.

Voila bon vente
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bonjour, merci pour votre réponse, les vetements qui ne me plaisent pas sont des vetements achetés via le net à des particuliers et pas de retour, soit des cadeaux, mais le nombre est minime envi ron 6 d'avril à Mai vetements de mon flls et moi meme d'une valeur entre 10 euros et 50 euros maxi. pour ce qui est des fringues de grande marque en cas d'éventuelles ventes de ma part j'ai bien sur les factures. en aucun cas j'en fait un commerce et les montants encaissés sont beaucoup moins élevés que le prix d'achat, vendus à perte mais c'est mieux que de les garder dans les placards.

Merci à nouveau pour tous vos conseils et remarques.
cordialement
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