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1 réponse
Vous avez déjà annoncé une piste pour débuter.
Voyez ce qu'il y a d'écrit sur le titre de propriété, si cette servitude de passage a fait l'objet d'un acte notarié enregistré.
Si oui, il s'agit d'une servitude conventionnelle ne résultant pas d'un état d'enclave du voisin (puisqu'il a un accès sur une voie publique). Dans ce cas, vous ne pourrez mettre fin à ce passage qu'avec l'accord des 2 parties, donc votre voisin et vous.
Les servitudes suivent le bien immobilier. Le fait de changer de propriétaire n'annule pas celle-ci.
Si cette servitude n'apparait pas, elle peut être invoquée par le voisin en s'appuyant sur "la destination du père de famille" puisque votre maison et la sienne appartenait à un seul et unique propriétaire.
En résumé, mais a prendre au conditionnel car nous ne connaissons que ce que vous nous avez dit, il y a de forte probabilité pour que vous deviez subir ce passage sans pouvoir le supprimer.
Voyez ce qu'il y a d'écrit sur le titre de propriété, si cette servitude de passage a fait l'objet d'un acte notarié enregistré.
Si oui, il s'agit d'une servitude conventionnelle ne résultant pas d'un état d'enclave du voisin (puisqu'il a un accès sur une voie publique). Dans ce cas, vous ne pourrez mettre fin à ce passage qu'avec l'accord des 2 parties, donc votre voisin et vous.
Les servitudes suivent le bien immobilier. Le fait de changer de propriétaire n'annule pas celle-ci.
Si cette servitude n'apparait pas, elle peut être invoquée par le voisin en s'appuyant sur "la destination du père de famille" puisque votre maison et la sienne appartenait à un seul et unique propriétaire.
En résumé, mais a prendre au conditionnel car nous ne connaissons que ce que vous nous avez dit, il y a de forte probabilité pour que vous deviez subir ce passage sans pouvoir le supprimer.