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Vente de fruits !

Dengy -  
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

J' aimerais bien savoir si un locataire peut vendre les fruits du jardin. Pouvez vous répondre à ma question s' il vous plaît. Merci d'avance !

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 810
 
A partir du moment où il loue le jardin et le cultive il est libre de faire ce qu'il veut de sa récolte !
Et pourquoi non ?
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Dengy
 
Salut !

Il s' agirait d' un arbre fruitier planté par le propriétaire. Donc aucune culture, aucun entretien.
C' est juste pour savoir ! merci beaucoup d' avoir répondu à ma question. Salutations !
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Réponse 2 / 2
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 810
 
Ah oui mais, c'est comme pour une terre agricole, quand vous la louez, ce n'est pas vous qui profitez de la récolte, c'est bien le locataire.
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