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dudu694
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mercredi 1 avril 2009
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5 juin 2009
69
11 avril 2009 à 10:43
11 avril 2009 à 10:43
Bonjour, à mon avis votre PV ne sera pas caduque car la partie que vous renverrez porte le bon numéro d'immatriculation et que le double détenu par le bureau central des contraventions a également la bonne plaque.
Ce qu'il faut savoir c'est qu'à partir du moment ou le véhicule est démarré le port du casque, ceinture ou autre est obligatoire ; si vous étiez en train de pousser votre véhicule cela aurait pu passer mais si vous étiez dessus c'est autre chose.
Je ne doute pas de votre bonne foi mais mettez vous à la place du policier, rien ne lui prouve que vous n'étiez pas en circulation, et malheureusement cette excuse ou autre et souvent donnée, vous avez joué de malchance...
Après rien ne vous empêche de demander l'indulgence sur papier libre à l'adresse donné sur le PV en expliquant votre cas et en contestant ; surtout en joignant une photocopie du PV avec les 2 feuillets et surligner les différentes plaques ; demandé si c'est bien votre véhicule ou un autre qui était verbalisé ce jour là ; par contre il y aura la marque et le type de véhicule qui pourra prouver que le policier ne s'est pas trompé....
A votre place je tenterai le coup vous ne risquez rien d'autant plus qu'à partir du moment ou vous faites un courrier en demandant l'indulgence, les jours de date limite sont repoussés en attendant une réponse donc tenter.
Bonne journée
Ce qu'il faut savoir c'est qu'à partir du moment ou le véhicule est démarré le port du casque, ceinture ou autre est obligatoire ; si vous étiez en train de pousser votre véhicule cela aurait pu passer mais si vous étiez dessus c'est autre chose.
Je ne doute pas de votre bonne foi mais mettez vous à la place du policier, rien ne lui prouve que vous n'étiez pas en circulation, et malheureusement cette excuse ou autre et souvent donnée, vous avez joué de malchance...
Après rien ne vous empêche de demander l'indulgence sur papier libre à l'adresse donné sur le PV en expliquant votre cas et en contestant ; surtout en joignant une photocopie du PV avec les 2 feuillets et surligner les différentes plaques ; demandé si c'est bien votre véhicule ou un autre qui était verbalisé ce jour là ; par contre il y aura la marque et le type de véhicule qui pourra prouver que le policier ne s'est pas trompé....
A votre place je tenterai le coup vous ne risquez rien d'autant plus qu'à partir du moment ou vous faites un courrier en demandant l'indulgence, les jours de date limite sont repoussés en attendant une réponse donc tenter.
Bonne journée
bonjour,
toute erreur ecrite sur pv est considere comme nul si votre plaque d'immatriculation n est pas celle ecrite sur votre pv est donc nul mais sachez que malgres tout vous devrez payer ou alors vous renvoyez le pv en disant que vous n etes pas concerne ce n est pas la plaque de votre vehicule mais je vous le dis il vaut mieux payer car vous aurez jamais gains de cause
toute erreur ecrite sur pv est considere comme nul si votre plaque d'immatriculation n est pas celle ecrite sur votre pv est donc nul mais sachez que malgres tout vous devrez payer ou alors vous renvoyez le pv en disant que vous n etes pas concerne ce n est pas la plaque de votre vehicule mais je vous le dis il vaut mieux payer car vous aurez jamais gains de cause
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