Location terrain agricole
sophie
-
alixia -
alixia -
Bonjour,
je vais louer mon terrain d' 1 hectare et j'aimerais avoir un modèle de contrat à faire pour le loueur, quelqu'un pourrait t-il m'aider?
Merci.
je vais louer mon terrain d' 1 hectare et j'aimerais avoir un modèle de contrat à faire pour le loueur, quelqu'un pourrait t-il m'aider?
Merci.
6 réponses
-
Bonjour, merci pour votre réponse.
Je suis obligée de louer 9ans?
La personne veux un bail de 2ans... il compte faire pousser des herbes pour sa boutique d'herboriste... -
je suis interessé de votre appel dont je voudrais loué un terrain et j'ai le modele dont vous avez besoin j'attend votre reponse merci fethi
-
bonjour j'ai peux être une bonne solution pour vous! si vous n'avez pas obtenu de reponse avant il vous suffit de taper contrat de location agricole et de cliquer sur modèle de lettre de bail agricole
-
Sur le Net, on trouve des modèles de baux agricoles :
https://www.guichetdusavoir.org/viewtopic.php?t=15511 -
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
Il y a moyen de faire des baux agricoles précaires, je ne suis pas spécialiste de ce genre de baux, peut-être qu'un notaire pourrait vous renseigner gratuitement, ils ne font pas payer pour une simple consultation.
-
C'est bien un terrain que vous louez et pas une boutique ?
Faire pousser des herbes médicinales est une activité agricole, on ne peut pas faire un bail commercial sur un terrain cultivable ou alors la loi a changé depuis peu ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...