Sujet Précédent Sujet Suivant

Reglement interieur

patemi - 30 mars 2009 à 14:02
 patemi - 30 mars 2009 à 15:21
Bonjour,
peut on instaurer un reglement interieur du moment ou les appartement sont deja loues?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 794
30 mars 2009 à 14:03
Mais encore ?
0
patemi
30 mars 2009 à 15:21
SURTOUT POUR EVITER LES NUISANCES SONORES
0
Réponse 2 / 2
Paulin
30 mars 2009 à 14:09
bonjour : >Je pense que oui, il n'est jamais trop tard pour bien faire. Surtout dans la mesure où il n'y a que des mentions logiques normales et dans l'intérêt de la bonne conservation de l'immeuble et de la sécurité et de la tranquillité de tous.
0
patemi
30 mars 2009 à 15:20
MERCI
0

Discussions similaires

Règlement du lotissement
Lo42530 -
Josh Randall -

15 réponses
facture d'honoraires d'architecte d'intérieur
lili -
ericRg -

21 réponses
non respect du règlement du lotissement
rachel -
andalucia -

6 réponses
Ne pas signer le reglement interieur donne-t-il droit a desobéir ?
Iytyt -
Komar -

6 réponses
La mairie veut me faire demonter ma cloture
manuczo -
OUps -

11 réponses