Utilisation d'extrait musicaux d'un MASTER
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Tauren_Corrida
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Dansemacabre Messages postés 2219 Statut Membre -
Dansemacabre Messages postés 2219 Statut Membre -
Bonjour,
Etudiant en production audiovisuelle, j'ai participé à la production d'un court-métrage. Pour une des séquences nous avons utilisé un extrait audio provenant d'un master d'un film. Il s'agit d'une version piratée en quelque sorte puisque jamais édité dans le commerce.
Ma question est donc la suivante, l'extrait musical est-il protégé, car à la différence de la version vendue en commerce (ce qu'on appelle bande originale) il s'agit d'une version sonore comprenant musique et, en partie quelques bruitages.
Si les versions commercialisées sont bien assujetties aux protections des droits d'auteurs cette version n'a jamais été déposée en tant que tel, en conséquence cela signifie-t-il que l'extrait est exempt de droit d'auteur?
et on ne pas parler de droits du films puisqu'il ne s'agit pas de la bande sonore finale du film, c'est un extrait provenant à un moment donné du montage du film!
merci à ceux qui le liront, la question est délicate, d'autant plus qu'il s'agit la d'un court-métrage qui sera prochainement diffusé dans des festivals... Et il me faut absolument éclaircir ce point!
merci
Etudiant en production audiovisuelle, j'ai participé à la production d'un court-métrage. Pour une des séquences nous avons utilisé un extrait audio provenant d'un master d'un film. Il s'agit d'une version piratée en quelque sorte puisque jamais édité dans le commerce.
Ma question est donc la suivante, l'extrait musical est-il protégé, car à la différence de la version vendue en commerce (ce qu'on appelle bande originale) il s'agit d'une version sonore comprenant musique et, en partie quelques bruitages.
Si les versions commercialisées sont bien assujetties aux protections des droits d'auteurs cette version n'a jamais été déposée en tant que tel, en conséquence cela signifie-t-il que l'extrait est exempt de droit d'auteur?
et on ne pas parler de droits du films puisqu'il ne s'agit pas de la bande sonore finale du film, c'est un extrait provenant à un moment donné du montage du film!
merci à ceux qui le liront, la question est délicate, d'autant plus qu'il s'agit la d'un court-métrage qui sera prochainement diffusé dans des festivals... Et il me faut absolument éclaircir ce point!
merci
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1 réponse
Oui, l'extrait musical est protégé.
Pour les droits, tout dépend de la longueur utilisée. Je sais qu'il y a une tolérance (ou un droit) pour l'utilisation de courts passages (si je me souviens bien il s'agit de 16 secondes).
Nous avions eu cette problématique pour une pière de théatre pour la musique entre les scènes, le plus drôle lors dun contrôle étant que la SACEM était venu nous demander des droits d'autheur sur une musique plus longue qui était de ma composition :)
En tout état de cause, si vous voulez plus de renseignements sur ce que vous pouvez faire, je vous invite à vous raprocher de la SACEM qui devrait pouvoir vous renseigner.
Pour les droits, tout dépend de la longueur utilisée. Je sais qu'il y a une tolérance (ou un droit) pour l'utilisation de courts passages (si je me souviens bien il s'agit de 16 secondes).
Nous avions eu cette problématique pour une pière de théatre pour la musique entre les scènes, le plus drôle lors dun contrôle étant que la SACEM était venu nous demander des droits d'autheur sur une musique plus longue qui était de ma composition :)
En tout état de cause, si vous voulez plus de renseignements sur ce que vous pouvez faire, je vous invite à vous raprocher de la SACEM qui devrait pouvoir vous renseigner.
La législation juridique et financière évolue en permanence...