probleme reglement facture

Question

Bonjour,
artisan charpentier, j'ai signé un devis avec mon client pour une extension avec une tva à 19,6, on s'est mis d'accord pour une baisse du prix ttc, a la signature du devis, arrivée au réglement de la facture il me dit que c est une tva à 5,5 que le macon déjà present avant mon intervention lui facture à se taux car il y a une vieille dalle existante. Soite je refacture au bon taux oui mais voila maintenant il ne veut pas régler le montant ttc convenu lors de la signature du devis mais avoir la meme reduction que celle effectuée lorque j'ai facturé à 19,6(pour obtenir le montant ttc convenu a la signature du devis) pensez vous qu'il a raison de refusé moi je ne suis pas d'accord, on avait conclu et il a signé un montant ttc. quel est votre avis, est il dans son droi ou suis je dans le miens??

nek63 · Answer

bonjour, 

C'est juste un probleme de tva donc vous remettez la TVA à 5.5% et c tout

gex2744 · Answer

en septembre 2009 un de mes client me demande d'effectuer le remplacement d'une chaudiere et la rénovation et la création d'une salle d'eau dans une maison nouvellement relouer.Aprés lui avoir fait un devis il me demande d'effectuer les travaux rapidement, mais a condition que je facture le tous avec une tva 5.5% et que ce soit lui qui fournisse les matériaux principaux ( il est ami avec le directeur d'une enseigne de matériels pro) .j' accepte le travail - mon devis ne faisant plus foi- Aprés les travaux , je lui envoye ma facture avec la main d'oeuvre au temps passés et les divers matériaux posés. il me recontacte pour redétaillés ma facture et que je régle moi-même son fournisseur pour ne pas payer la tva 19.60% mais je refuse.il me rappelle et me demande de prévoir une intervention pour d'autre petits travaux d 'entretien, mais ne me parle pas de ma facture. Quinze aprés' je l'appelle et lui informe que je ne pourrait faire suite a sa demande de travail car je cesse mon activité suite a la lenteur de certain paiement et d'impayés, mais ne se propose pas de régler sa dette. Donc je lui envoie une lettre de rappel et la suite et simple.Il m'envoie deux lettres recommandées me disant qu'il ne paierait pas car pour lui les travaux ne sont pas fins(faux) et qu'il y aurait des mal- façons ( faux), veut faire fonctionner mes assurances( récilier depuis la cessation et ca ne faisait pas partis de mes contrats), et de me mettre au tribunal. J' ai besoin d'aide , que faire .je vous remercie .

Probleme reglement facture

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