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2 réponses
xeraco41
Messages postés
564
Date d'inscription
mercredi 30 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
18 juillet 2020
404
17 mars 2009 à 12:02
17 mars 2009 à 12:02
bonjour,
Ce n'est pas sur un forum que vous aurez la réponse
C'est sur place qui faut vous renseigner
Avez-vous été voir au Cadastre, au service urbain de la mairie etc...
ou alors contactez un autre géomètre
Ce n'est pas sur un forum que vous aurez la réponse
C'est sur place qui faut vous renseigner
Avez-vous été voir au Cadastre, au service urbain de la mairie etc...
ou alors contactez un autre géomètre
Un terrain est assujetti a un COS cohéficient occupation des sols votre terrain fait 600m2 allez en marie est demandez au service d'urbanisme ce COS de plus sur un terrain l'implantation des construction sont soumise a une réglementation par rapport au limite avec le voisinage
Sur 600m2 je crains que vous ne puissiez construire plus votre surface est assez restreinte sauf i le COS est de 1
Sur 600m2 je crains que vous ne puissiez construire plus votre surface est assez restreinte sauf i le COS est de 1
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 mars 2009 à 12:28