Vacances egarde alterné : retour de l'enfant
ambre 05
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur -
tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur -
Bonjour,
La résidence habituelle de l'enfant est chez la mère.
La moitie de toules les vacances scolaires, la premiere moitié les années paires, la deuxieme moitie les années impaires.
Le retour ce fait le dimanche soir à 18 h, le 1,3,5 wend du mois.
La reprise de l'école étant le lundi 2 février, le père doit-il ramené l'enfant la veille le dimanche à 18 h ou le ramener à l'école le lundi matin ?Le jugement ne stipulant rien à ce niveau sinon le texte cité ci-dessus.
Je vous remercie d'avance si vous avez des éléments qui pourraient permettre une meilleure analyse du sujet.
Ambre
La résidence habituelle de l'enfant est chez la mère.
La moitie de toules les vacances scolaires, la premiere moitié les années paires, la deuxieme moitie les années impaires.
Le retour ce fait le dimanche soir à 18 h, le 1,3,5 wend du mois.
La reprise de l'école étant le lundi 2 février, le père doit-il ramené l'enfant la veille le dimanche à 18 h ou le ramener à l'école le lundi matin ?Le jugement ne stipulant rien à ce niveau sinon le texte cité ci-dessus.
Je vous remercie d'avance si vous avez des éléments qui pourraient permettre une meilleure analyse du sujet.
Ambre
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5 réponses
Je vous remercie mais il refuse de le faire, refuse que je parle à l'enfant au téléphone et ramène l'enfant le lundi matin. Pour lui la fin des vacances commence le lundi matin.
Le jugement ne précise pas le retour à 18h ...c'est donc son interprétation.
Plainte ok mais quel est l'intérêt pour l'enfant puisque je n'arrive à faire la démonstration que la fin des vacances et le dimanche soir.
Plainte ok mais quel est l'intérêt pour l'enfant puisque je n'arrive à faire la démonstration que la fin des vacances et le dimanche soir.
pour ma part ambre , la garde alternée se fait le lundi matin à l'école pour mon enfant c'est mieux il n'a pas a vivre le fait de partir chez l'un où l'autre , l'école devient un lieu neutre pour lui.par contre sur votre jugement il n'y a rien de marqué, alors soit vous vous mettez d'accord sur le jour du retour soit vous redemandez une correction sur votre jugement.
Merci en effet, mes marges de manœuvres sont limitées.
L'enfant arrive à l'école et lui vit la transition...en effet c'est mieux;
Mais le besoin de montrer un pouvoir et de déborder du cadre est constant. Retour de l'enfant vers 20 h parce que des amis viennent d'arrivé à 17h55, retour à 19h parce que on était à la plage...etc, je le ramènerai demain à l'école alors que j'attends mon enfant à 18 h, 2 mois de pensions non payées par revanche...
Alors oui, quand je vois les tristes actions et l'impuissance de certaines personnes malgré leurs droits, je dois faire le constat que je peux pas faire grand chose sinon réactiver une procédure...montrant que je ne fais pas d'effort pour aménager les événements.
L'enfant arrive à l'école et lui vit la transition...en effet c'est mieux;
Mais le besoin de montrer un pouvoir et de déborder du cadre est constant. Retour de l'enfant vers 20 h parce que des amis viennent d'arrivé à 17h55, retour à 19h parce que on était à la plage...etc, je le ramènerai demain à l'école alors que j'attends mon enfant à 18 h, 2 mois de pensions non payées par revanche...
Alors oui, quand je vois les tristes actions et l'impuissance de certaines personnes malgré leurs droits, je dois faire le constat que je peux pas faire grand chose sinon réactiver une procédure...montrant que je ne fais pas d'effort pour aménager les événements.
un jour j'ai du aller à la gendarmerie pour avoir des réponses dû à un non refus de venir chercher son enfant parce qu'il avait l'habitude que se soit moi qu'il emmène , il m'on répondu que le mieux était d'avoir un jugement très explicite dans tous les détails ( les jours, les heures, les vacances, le jour de la pension, etc ...) et à partir de ce document il pourrait faire le nécessaire pour valoir mes droits .
Bonsoir,
Coco,
Alors le jour où tombera un jugement qui porterait tous les détails qui provoquent régulièrement des conflits ... !
Certains ont 1 précision, la plupart aucune ...
En fait, les juges partent du principe que, pour tous ces détails relatifs à l'organisation courante autour de leurs enfants, les parents doivent pouvoir dialoguer et se mettre d'accord dans l'intérêt des enfants ! Bon sens et responsabilité ...
Tant qu'on verra des w.ends 1,3,5 ..., déjà, à mon avis, on est pas près d'avoir des jugements clairs et faciles à interpréter, donc susceptibles d' atténuer les conflits !
Quand à la police ou la gendarmerie, leurs w.ends et les lundis sont des "bêtes noires", car ils sont submergés de parents plaignants, non-présentation, dépôts de plainte, accusations de tout ordre ... Alors, ils "trient", car leur priorité est d'abord de vérifier toute accusation de violence sur enfants ! Là dessus, ils ont des instructions bien précises ! Et on entend : votre jugement n'a pas été signifié, donc il n'est pas définitif, on ne peut rien faire, ou, comme vous, il n'y a rien de précisé, ou Nous gendarmes, Armée, n'avons pas pour mission les affaires familiales et, s'ils sont obligés de signaler votre passage, ne le sont pas de prendre une plainte ...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Coco,
Alors le jour où tombera un jugement qui porterait tous les détails qui provoquent régulièrement des conflits ... !
Certains ont 1 précision, la plupart aucune ...
En fait, les juges partent du principe que, pour tous ces détails relatifs à l'organisation courante autour de leurs enfants, les parents doivent pouvoir dialoguer et se mettre d'accord dans l'intérêt des enfants ! Bon sens et responsabilité ...
Tant qu'on verra des w.ends 1,3,5 ..., déjà, à mon avis, on est pas près d'avoir des jugements clairs et faciles à interpréter, donc susceptibles d' atténuer les conflits !
Quand à la police ou la gendarmerie, leurs w.ends et les lundis sont des "bêtes noires", car ils sont submergés de parents plaignants, non-présentation, dépôts de plainte, accusations de tout ordre ... Alors, ils "trient", car leur priorité est d'abord de vérifier toute accusation de violence sur enfants ! Là dessus, ils ont des instructions bien précises ! Et on entend : votre jugement n'a pas été signifié, donc il n'est pas définitif, on ne peut rien faire, ou, comme vous, il n'y a rien de précisé, ou Nous gendarmes, Armée, n'avons pas pour mission les affaires familiales et, s'ils sont obligés de signaler votre passage, ne le sont pas de prendre une plainte ...
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bonjour,
tarasouris vous dite
Dans une stricte observation des textes existant, l'arrêté ministériel relatif aux vacances scolaires stipule : que les vacances commencent après la dernière heure de classe et finissent le matin de la reprise des cours !
Existe t’ il un décret ou arrête ?
Je m’explique mon ex est têtu il ne démord pas pour lui les vacances ,nous sommes en zone c ,démarre le vendredi 19 février 2010 16h30 et se termine le dimanche 7 mars 2010 16h30 (nous avons la garde alternée et vacances pour moitié )j’ai donc ma fille du vendredi 19 au samedi 27 18h mais lui dit 16h30 .et lui jusqu’au dimanche 7 mars il veux que j’aille la rechercher a 16h30, doit-je aller la rechercher ou je doit la récupérer le lundi a la sorti de l’école puisque c’est ma semaine . sur le jugement il y a rien de précis sur les horaires .en conclusion pour lui les horaires des vacances sont les même que pour l’école.
Merci
tarasouris vous dite
Dans une stricte observation des textes existant, l'arrêté ministériel relatif aux vacances scolaires stipule : que les vacances commencent après la dernière heure de classe et finissent le matin de la reprise des cours !
Existe t’ il un décret ou arrête ?
Je m’explique mon ex est têtu il ne démord pas pour lui les vacances ,nous sommes en zone c ,démarre le vendredi 19 février 2010 16h30 et se termine le dimanche 7 mars 2010 16h30 (nous avons la garde alternée et vacances pour moitié )j’ai donc ma fille du vendredi 19 au samedi 27 18h mais lui dit 16h30 .et lui jusqu’au dimanche 7 mars il veux que j’aille la rechercher a 16h30, doit-je aller la rechercher ou je doit la récupérer le lundi a la sorti de l’école puisque c’est ma semaine . sur le jugement il y a rien de précis sur les horaires .en conclusion pour lui les horaires des vacances sont les même que pour l’école.
Merci
Bonjour ,
Vous trouverez tout à la fin de cette présentation des calendriers officiels de l' Education nationale : les vacances commencent à la dernière heure de classe, et durent jusqu'à la première heure de classe de la rentrée .
http://www.education.gouv.fr/cid3002/calendrier-scolaire-2007-2010.html
Dans votre cas de garde alternée, il vous appartient, à vous seuls parents, d'organiser les transferts des enfants de chez l'un à chez l'autre ... Il n'y a jamais d'horaires précisés pour les périodes de vacances, et ce afin de laisser la latitude nécessaire à ces périodes pour sortir, partir un peu, et donc avoir des horaires plus souples, du moment que chacun est prévenu à l'avance .. Il n'est donc pas question par exemple de samedi 18 h imposé. Pourquoi 18, et pas 20 ?
Par contre, le papa, qui, sur le principe, aurait raison : (il calcule le partage équitable par moitié, jours et heures !), est bien d'accord que les vacances commencent à 16 h 30 après la dernière heure de classe? et donc devra admettre qu'elles se finiront à 8 h-8h30 le jour de la rentrée ... Ce serait donc bien à lui de conduire l'enfant à l'école le lundi matin de la rentrée, à la fin de sa période de vacances .
Dans la pratique, avoir l'enfant la veille d'une rentrée, pour lui permettre de se "préparer" à cette rentrée, au calme, de revoir quelques leçons, de se remettre un peu du rythme des vacances, n'est peut-être pas inutile, puisqu'il s'agira ensuite de votre semaine ?
C'est un "détail" que vous devez mettre au point sans tarder, et qui soit valable tout le temps, une bonne fois pour toutes . Une garde alternée bien organisée est la meilleure assurance pour l'enfant que tout se passera au mieux .
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Vous trouverez tout à la fin de cette présentation des calendriers officiels de l' Education nationale : les vacances commencent à la dernière heure de classe, et durent jusqu'à la première heure de classe de la rentrée .
http://www.education.gouv.fr/cid3002/calendrier-scolaire-2007-2010.html
Dans votre cas de garde alternée, il vous appartient, à vous seuls parents, d'organiser les transferts des enfants de chez l'un à chez l'autre ... Il n'y a jamais d'horaires précisés pour les périodes de vacances, et ce afin de laisser la latitude nécessaire à ces périodes pour sortir, partir un peu, et donc avoir des horaires plus souples, du moment que chacun est prévenu à l'avance .. Il n'est donc pas question par exemple de samedi 18 h imposé. Pourquoi 18, et pas 20 ?
Par contre, le papa, qui, sur le principe, aurait raison : (il calcule le partage équitable par moitié, jours et heures !), est bien d'accord que les vacances commencent à 16 h 30 après la dernière heure de classe? et donc devra admettre qu'elles se finiront à 8 h-8h30 le jour de la rentrée ... Ce serait donc bien à lui de conduire l'enfant à l'école le lundi matin de la rentrée, à la fin de sa période de vacances .
Dans la pratique, avoir l'enfant la veille d'une rentrée, pour lui permettre de se "préparer" à cette rentrée, au calme, de revoir quelques leçons, de se remettre un peu du rythme des vacances, n'est peut-être pas inutile, puisqu'il s'agira ensuite de votre semaine ?
C'est un "détail" que vous devez mettre au point sans tarder, et qui soit valable tout le temps, une bonne fois pour toutes . Une garde alternée bien organisée est la meilleure assurance pour l'enfant que tout se passera au mieux .
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Votre titre parle "garde alternée", et votre question de garde exclusive avec D.V.H. ?
Pour les vacances, il n'est la majeure partie du temps rien indiqué, en dehors de 1ère ou 2ème semaine, ou la totalité des petites vacances, etc . On oublie le décompte des w.ends, on oublie les horaires ... Car il s'agit alors de périodes où les parents sont supposés pouvoir se mettre d'accord sur différentes modalités possibles et faire preuve de la souplesse nécessaire au bon déroulement des vacances pour chacun .
Chacun a ses contraintes, ses obligations, un long ou très court trajet, ou a obtenu des réservations imposées de telle à telle date ... Si, pour ramener les enfants, il y a un long trajet, il semble dans leur intérêt d'arriver un peu plus tôt, avoir le temps de se remettre du voyage, de repenser "école" et vérifier le cartable, et aller calmement se coucher tôt la veille du retour à l'école ... Donc les parents peuvent s'entendre sur un retour en début d'après-midi, avec un départ bien entendu lui aussi avancé ! S'il n'y a que 10 mn de route, les enfants ne rentrent pas dans le même contexte .
Dans une stricte observation des textes existant, l'arrêté ministériel relatif aux vacances scolaires stipule : que les vacances commencent après la dernière heure de classe et finissent le matin de la reprise des cours !
Dans la plupart des cas, les enfants en vacances ont-ils bien avec eux cartable complet, nécessaire pour le lundi, pour pouvoir réintégrer l'école directement ?
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