Une petite question pr réponse OUI ou NON!

misstiGlass - 27 févr. 2009 à 20:57
 misstiGlass - 5 mars 2009 à 13:12
Bonjour,

En 2007, J'ai hébergé momentanément une personne chez moi, le temps que ce dernier au chômage trouve un emploi. Bien sur, financierement, je ne lui ai rien demandé de plus ayant moins de 700€ assedic. Fin 2007, cette personne a trouvé un emploi dans la région parisienne donc. Il ne vient en visite que 1 ou 2 fois par mois le temps d'un week-end(pr se dépayser). cependant, n'y voyant pas d'incovenient, son courrier est resté libellé a mon adresse et ce jusqu'au 01/01/09.
Le souci est: je vis ds un logement HLM et mon nom figure seul sur mon bail. Ma question est : suis-je obligé de déclarer cette personne de passage sur ma feuille de ressources enquete pour cette année en vue d'une SLS ? alors que sa "feuille de non imposition "est arrivé chez moi ? De plus il est mentionné sur ma taxe habitation 2007 ce que je compte rectifier. Je ne pensais pas que recevoir le courrier d'une personne chez soit pouvait porter à préjudice alors que je vis seule à 90% chez moi et une petite visite de temps en temps fait du bien!

J'attend vos avis et commentaire sur le sujet le plus rapidement possible.

Merci d'avance

1 réponse

Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
27 févr. 2009 à 21:18
Il faut absolument que cette personne fasse un changement d'adresse sinon vous allez continuer à payer la taxe d'habitation plein pot à cause de ses revenus, et le bailleur HLM risque de vous demander des comptes car vous savez que votre logement est soumis à conditions de ressources.
Voilà, vous savez ce qui vous reste à faire.
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vous n'étes pas dans l'obligation de mentionner cette personne sur votre impot vous hebergez cette a titre gratuit et temporairement et heureusement car dans les logement HLM comme dans toute location sauf accord mentionné dans le bail vous ne pouvez faire de sous location
pour son adresse le mieux serrai que cette personne est sa boite postale car en cas d'enquete un doute pourrai etre evoqué
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misstiGlass > METRODESILES
5 mars 2009 à 13:04
Bonjour,

Merci d'avoir répondu a mon appel. J'ai pensé à la boite postale(bureau restant),mais je ne savais pas trop car c'est une personne géniale et voulais etre indélicat;

Là, tu me rassure et je lui en ferai part. De plus tu as raison en cas d'enquête.

Merci !
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Bonjour Marie,

Merci pour la rapidité de ta réponse.

Justement, j'ai fais appel à vous par rapport à mon logement pour lequel des conditions existes. C'est ce qui a activé ma crainte;
Je procedérai au changement d'adresse, surtout en ce qui concerne la taxe d'habitation : Payé une fortune pour une personne de passage et pour une histoire de papier !
Toi aussi, tu me rassure par rapport a ce que je pensais.

Dire que j'ai pris des info pr la taxe d'habitation et on ma répondu que cela ne changeait rien. Cependant, je n'étais rassuré.

sais tu comment la taxe d'habitation est calculé ? c'est sur un revenu ou les 2 revenus : la plus élévé ?

Merci !
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