A voir également:
- Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Chauffage collectif date - Guide
- Société en nom collectif exemple - Guide
- Modèle certificat de conformité assainissement collectif - Forum copropriété
- Chauffage semi collectif ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
il existe le tribunal administratif qui peut trancher sur une réhabilitation de l'existant car la municipalité à imposé un système qui ne fonctionne pas. Maintenant si le système ne fonctionne pas il faut faire intervenir la décennale de l'installateur car EPARCO garantie 10 ans son système et impose la décennale à ces installateurs. 46 administrés mécontent suffisent à créer un collectif et mettre la filière prescrite en jugement si celle-ci n'est pas réhabilitable. La règlementation oblige une garantie de résultat en sortie de traitement. il suffit d'éffectuer des analyses par un laboratoire agréé par le ministère de la santé et montrer les résultats au maire et à EPARCO.
CDLT
CDLT
J'ai bien reçu votre message concernant l'assainissement autonome, mais voilà cela fait 10 ans qu'Eparco et la
Mairie discutte des installations faites par Eparco et qui ne marchent toujours pas, en fait il parait que les
installations anciennes actuellement comme la mienne ne devront être obligatoirement aux nouvelles normes
qu'en 2012, d'ici là une seule chose obligatoire le paiement par l'intermédiaire du scan de la cotisation obligatoire
que l'on fasse vidanger ou pas par Véolia, la vidange c'est en plus.Aussi la MAIRIE parle de vidange tous les ans
moi je dis que tous les 5- 6 ans cela suffit si l'installation marche je ne vois pas pourquoi le faire de façon si
rapprochée, entre nous cela me gêne un peu de payer une cotisation au SCAN alors que c'est mon installation
et non celle d'Eparco. D'autre part, qu'allons nous faire en 2012, je n'ai pas voulu payer la cotisation, donc la
Mairie m'a mis 50 % de plus, j'ai réussi par l'intermédiaire du Service Contentieux du Tribunal à me faire
sauter les 50 % mais je ne trouve pas cela normal de payer une cotisation pour rien. D'autant plus que tous
les villages avoisinants ont le tout à l'égout. Je trouve qu'a notre époque cela est normal, moins d'entretien,
et cela donne de la valeur à la maison, lorsqu'on veut la vendre et que l'on dit que l'on a une fosse septique
un bac décanteur et un plateau bactérien assorti d'un épandage, les acheteurs font la tête et comme ils ont
raison. Merci d'avoir répondu mais je pense qu'il y a plein de gens qui pensent comme moi mais à titre indi
viduel ce n'est pas facile, aussi en temps voulu je penserai au service administratif.
Mairie discutte des installations faites par Eparco et qui ne marchent toujours pas, en fait il parait que les
installations anciennes actuellement comme la mienne ne devront être obligatoirement aux nouvelles normes
qu'en 2012, d'ici là une seule chose obligatoire le paiement par l'intermédiaire du scan de la cotisation obligatoire
que l'on fasse vidanger ou pas par Véolia, la vidange c'est en plus.Aussi la MAIRIE parle de vidange tous les ans
moi je dis que tous les 5- 6 ans cela suffit si l'installation marche je ne vois pas pourquoi le faire de façon si
rapprochée, entre nous cela me gêne un peu de payer une cotisation au SCAN alors que c'est mon installation
et non celle d'Eparco. D'autre part, qu'allons nous faire en 2012, je n'ai pas voulu payer la cotisation, donc la
Mairie m'a mis 50 % de plus, j'ai réussi par l'intermédiaire du Service Contentieux du Tribunal à me faire
sauter les 50 % mais je ne trouve pas cela normal de payer une cotisation pour rien. D'autant plus que tous
les villages avoisinants ont le tout à l'égout. Je trouve qu'a notre époque cela est normal, moins d'entretien,
et cela donne de la valeur à la maison, lorsqu'on veut la vendre et que l'on dit que l'on a une fosse septique
un bac décanteur et un plateau bactérien assorti d'un épandage, les acheteurs font la tête et comme ils ont
raison. Merci d'avoir répondu mais je pense qu'il y a plein de gens qui pensent comme moi mais à titre indi
viduel ce n'est pas facile, aussi en temps voulu je penserai au service administratif.
bonjour
COMMUNIQUE DE PRESSE
Objet : Procédé innovant
Ref. : Traitement biologique des eaux usées
But : Réduction du coût de traitement des eaux usées
Ecologique : Dépollution des sols, économie d’eau potable
Il n’existe à ce jour, aucune correspondance sur le marché du procédé, aucun bureau d’étude n’ayant de plate-forme de tests pour l’agréer (CSTB). Le 25 octobre 2008, un laboratoire agréé COFRAC (CEE), nous délivre une certification scientifique. Cette dernière effectuée, sur un de nos 5 sites déjà installés, en condition générale de fonctionnement usuel d’un habitat, confirme l’innovation du procédé.
Le 20 Janvier 2009 le Ministère de l’écologie et du développement durable reconnaît tout l’intérêt d’un Concept précurseur. La Direction de l’Eau le déclare « Site Pilote » et permet l’installation sous la forme d’un protocole particulier.
Notre procédé est révolutionnaire
Unique au monde, la totalité du traitement se fait HORS SOL, in situ.
Il supprime tous risques de pollution des sous sols, nappes phréatiques, cours d’eaux et rivières, mer et océan.
Une importante économie d’eau potable est réalisée car l’eau de
rejet en fin de traitement sert à l’arrosage du jardin. Entièrement biologique, elle est
enrichissante pour les plantes et fertilisante pour la terre végétale.
Effectivement, l’effluent en sortie du dispositif contient de fines particules de matière organique en suspension ainsi qu’une flore bactérienne active.
Le principe actif du procédé est la réduction maximum des résidus boueux en fin de traitement. Il supprime les vidanges curages, les mauvaises odeurs et réduit par la même, le coût de traitement des eaux usées ainsi que celui des déchets ménagers.
Il participe à la dépollution atmosphérique dù au méthane provenant de l’émanation de l’assainissement conventionnel.
Les systèmes conventionnels (fosse septique et autre micro stations) :
– sont énergétivores (électricité).
– sont polluants car le traitement se fait par le sol dans l’épandage.
– sont en dysfonctionnement biologique car producteurs de boues résiduelles . Ces
dernières devant, malheureusement, être recyclées par un deuxième système d’élimination très coûteux.
Ces résidus sont non recyclables car ils contiennent :
● 20% de molécules chimiques ,
● 15% de bactéries mortes,
● 65% d’éléments graisseux et organiques non biodégradés.
La pollution de la mer méditerranée provient, pour une partie (15%) , des eaux usées
domestiques non traitées rejetées librement dans la nature. 80% de la flore et de la
faune méditerranéenne a disparues depuis 25 ans .
Découverte scientifique
« l’anaérobie n’existe pas sur terre, l’anaérobie ne peut pas exister sur notre planète ».
Notre procédé fonctionne suivant un principe de biodégradation en état « Aérobie ».
Jean Marius D’Alexandris
COMMUNIQUE DE PRESSE
Objet : Procédé innovant
Ref. : Traitement biologique des eaux usées
But : Réduction du coût de traitement des eaux usées
Ecologique : Dépollution des sols, économie d’eau potable
Il n’existe à ce jour, aucune correspondance sur le marché du procédé, aucun bureau d’étude n’ayant de plate-forme de tests pour l’agréer (CSTB). Le 25 octobre 2008, un laboratoire agréé COFRAC (CEE), nous délivre une certification scientifique. Cette dernière effectuée, sur un de nos 5 sites déjà installés, en condition générale de fonctionnement usuel d’un habitat, confirme l’innovation du procédé.
Le 20 Janvier 2009 le Ministère de l’écologie et du développement durable reconnaît tout l’intérêt d’un Concept précurseur. La Direction de l’Eau le déclare « Site Pilote » et permet l’installation sous la forme d’un protocole particulier.
Notre procédé est révolutionnaire
Unique au monde, la totalité du traitement se fait HORS SOL, in situ.
Il supprime tous risques de pollution des sous sols, nappes phréatiques, cours d’eaux et rivières, mer et océan.
Une importante économie d’eau potable est réalisée car l’eau de
rejet en fin de traitement sert à l’arrosage du jardin. Entièrement biologique, elle est
enrichissante pour les plantes et fertilisante pour la terre végétale.
Effectivement, l’effluent en sortie du dispositif contient de fines particules de matière organique en suspension ainsi qu’une flore bactérienne active.
Le principe actif du procédé est la réduction maximum des résidus boueux en fin de traitement. Il supprime les vidanges curages, les mauvaises odeurs et réduit par la même, le coût de traitement des eaux usées ainsi que celui des déchets ménagers.
Il participe à la dépollution atmosphérique dù au méthane provenant de l’émanation de l’assainissement conventionnel.
Les systèmes conventionnels (fosse septique et autre micro stations) :
– sont énergétivores (électricité).
– sont polluants car le traitement se fait par le sol dans l’épandage.
– sont en dysfonctionnement biologique car producteurs de boues résiduelles . Ces
dernières devant, malheureusement, être recyclées par un deuxième système d’élimination très coûteux.
Ces résidus sont non recyclables car ils contiennent :
● 20% de molécules chimiques ,
● 15% de bactéries mortes,
● 65% d’éléments graisseux et organiques non biodégradés.
La pollution de la mer méditerranée provient, pour une partie (15%) , des eaux usées
domestiques non traitées rejetées librement dans la nature. 80% de la flore et de la
faune méditerranéenne a disparues depuis 25 ans .
Découverte scientifique
« l’anaérobie n’existe pas sur terre, l’anaérobie ne peut pas exister sur notre planète ».
Notre procédé fonctionne suivant un principe de biodégradation en état « Aérobie ».
Jean Marius D’Alexandris
La législation juridique et financière évolue en permanence...