Descente de garage
Bonjour, j ai contruit ma maison en 1999 une maison avec un sous sol complet , la hauteur du terrain naturel etait plus bas que le voisin lui son terrain venait avec une pente de mon coté , la maison etant fini et en limite de propriété le voisin sans autorisation a rempli de terre contre mon mur du sous sol sur toute la longueur ..a t il le droit..pour la descente de garage nous avons fait une fondation sois disant deborder un peu sur son terrain , j ai etait condamné a demonter le mur de la descente du gara ge est decouper le debord de l a fondation qui se trouver a plus de 2m de fond du jamais tout les gens de la rue ni crois pas . et s est bien vrais .moi pour l embeter je ne veux pas remonter de mur mais la terre de son terrain est en pente vers notre terrain . qui doit retenir les terres moi ou lui ..
1 réponse
-
ContributeurBonsoir,
votre question n'est pas posée dans un sens positif, mais comme vous le dites vous-même pour embêter votre voisin. Je ne pense pas que vous trouverez beaucoup de monde pour répondre.-
bonjour Igor 1, moi j'ai presque le meme soucis, sauf que ce n'est pas pour embeter mon voisin.Je m explique, mon voisin ne fait pas son mur de decente de sous sol,du coup, ma terre s'effondre chez lui et je ne peut pas cloturer mon terrain, du coup il y a un danger de chutte pour mes enfants, quels sont mes recours, merci d avance.
-
ContributeurBonjour,
normalement vous devez retenir vos terres à moins que celles-ci s'effondrent par la cause de votre voisin ( s'il à lui même descendu le niveau du sol, qu'il n'a pas gardé la configuration initiale du terrain). Dans ce cas vous pouvez l'obliger à construire le mur de soutènement. La procédure serait de l'avertir par vive voix, sans accord de sa part, par lettre RAR, puis par mise en demeure et enfin à bout d'argument par le tribunal. Il est dans ce cas important de tout garder, les doubles de lettre etc... afin de prouver que vous avez tout essayé.
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...