Modele de lettre
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pupuce95470
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lundi 16 février 2009
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16 févr. 2009 à 19:08
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1 réponse
Marie S
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16 févr. 2009 à 19:12
16 févr. 2009 à 19:12
<Civilité> <Prénom> <Nom>
<Adresse1>
<Code> <Ville>
<Tél1>
Objet : déclaration d'hébergement.
date :
Office HLM trucmuche c'est juste un exemple...
Groupe :
Je soussigné <Prénom><Nom> certifie héberger M.et Mme R........, mes enfants et leurs deux enfants,depuis le (date) à mon domicile (adresse).
Déclaration faite le (date) et remise à l'intéressé pour valoir ce que de droit.
Signature.
<Adresse1>
<Code> <Ville>
<Tél1>
Objet : déclaration d'hébergement.
date :
Office HLM trucmuche c'est juste un exemple...
Groupe :
Je soussigné <Prénom><Nom> certifie héberger M.et Mme R........, mes enfants et leurs deux enfants,depuis le (date) à mon domicile (adresse).
Déclaration faite le (date) et remise à l'intéressé pour valoir ce que de droit.
Signature.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 févr. 2009 à 19:24