Vente de maison ss tutelle

fidjie 31 - 12 janv. 2009 à 13:15
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 15 janv. 2009 à 23:38
Bonjour, je souhaite des renseignements nous avons signée une offre d'achat pour une maison sous tutelle pour la proprietaire et le petit fils et sous curatelle il ne reste que la petite fille qui est ""d'aplons"" l'offre a ete axepter par le petit fils qui etait en demande de curatelle qui a ete pronocer le 1/09/08 et par la petite fille le 29/03/08 il ne restait plus que la demande au juge des tutelles qui avait lui meme lancer la demarche pour la vent les demarche on ete faite aupres du juge mais entre temps la petite fille ne veut plus nous vendre a nous et preffere vendre a une autre personne peut elle s'obstiner a ne pas nous vendre le juge qui etait resonable peut-il pousser la petite fille a accomplir ses actes que puis-je faire pour me deffendre a qui puis-je demander des domages si je lui l'aisse sa maison je ne sais pas si ma bqme repretera a nouveau j'y perds beaucoup merci de me repondre asser rapidement

3 réponses

JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
14 janv. 2009 à 01:51
Bonjour, Je suis désolé mais votre question n'ets pas très clair. Pourriez vous la reformuler.

Cordialement
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enfin quelqu'in qui veut bien m'ecouter merci beaucoup histoire tres compliquer nous avons signer une offre d'achat pour une maison dont la proprietaire est placer sous tutelle ses deux enfants sont dcd il ne reste que les deux petits enfants 1fille et1 garcon qui est lui placer sous curatelle dont la demande a ete faite le 1 janvier 2008 la vente a ete ordonné par le juge j'ai fait une offre le 27 mars les deux petits enfants ont signés et accepter le prix une requette a ete envoyer au juge avec le montant et accepte la vente mais le 1 mai la petite fille a recu une offre cette fois pour les deux maison celle de la gm et celle des parents a un prix superieur normale il y a deux maison et se refuse maintenant de sigée la vente pour la maison de la gm puisque elle est herritiere a 25% le juge serai daccord pour nous vendrela part de la gm mais il reste la part du petit fils c'est le meme juge qui s'occupe du petit fils donc je pense qu'il ne peut que dire oui reste que la petite fille qui refuse de vendre car l'offre quelle a recue bien apres avoir accepter la notre est l'gence ou travaille sa "" meilleure" amie j'ai engager des poursuites mais comment cela va-t-il se finir que puis-je demander des domages suis-je obligé d'attendre le verdicte du tribunale pour pouvoir acheter une autre maison est faire cher des domages a la petite fille je vous rapelle que j'ai eu mon prés et que je paie pour l'instant les assurances que puis-je espere je prefererais avoir la maison mais la petite fille ne veut rien savoir je suis obligé de me resignée et j'en suis complétement boulversée cela fait deux maison ou on me pose un"" lapin "" j'en ai marre comment moi aussi je pourras etre aussi mauvaise que cette personne et pourquoi les loie ne sont pas apliquer a la lettre quand au tutrices comments se permettent-elles de mentir devant le juge des tutelles qu'est-ce quelles ont a gagne sinon de faire mal si vous avez un petit truc merci de me le faire savoir mais je baisse les bras
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JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
15 janv. 2009 à 01:20
Bonjour, il m'est extrêmement difficile de vous lire et de vous comprendre avec un paquet aussi gros sans ponctuation.
D'après ce que j'ai compris, il y a une décision du juge pour la vente ? Alors comment pourrait-ils refuser de signer ?

Cordialement
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desoer pour la ponctuation mais je ne sius pas doué pour les claviers resumé de la situation
1 maison avec la proprio sous tutelle son mari et dcd
les enfants de la proprio son dcd
reste les deux petits enfants
le petit fils sous curatelle
la petite fille ""normale""
notre notaire nous a dis que les parts de la maison sont 50% a la proprio
25% a la petite fille ""normale""
25%au petit fils sous curatelle depuis le 1-01-09
le juge des tutelles a ordonner la vente
j'ai signer une offre d'achat avec les petits enfants qui ont accepté mon offre le 28-03-08
la tutrice a accepté mon offre oralement
une signature pour compromis avait fixé mais la petite fille l'a annuller sans nous prevenir sans motif le 19-06-08
maintenant la petite fille ne veut plus me vendre car elle prefere vendre a son amie qui est agent immo depuis peut
ils ont eu une offre superieure autour du 20-07-08 mais avec en plus la maison des parents qui est accoté, plus d'autre batiments
la petite fille ne veut pas me vendre est c'est la seule
je vais la pousuivre au tribunale que puis-je éspéré
mon seul souhait c'est d'avoir la maison je ne suis pas une personne a histoire merci jeanjod pour votre patience avec mon ecriture sectaculere mais je manipule mieu les casseroles merci ecors pour votre attention
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JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
15 janv. 2009 à 23:38
Bonsoir,

pas de problème pour l'écriture, c'est juste que j'ai besoin de comprendre pour savoir si j'ai une idée de la solution ou non
Il faut bien reconnaitre que votre problème n'est pas simple, mais votre synthèse est assez claire.
En fait la question qu'il faut se poser pour résumer c'est de savoir si la petite fille peut se retirer de la vente.
Ce que je comprends assez mal, c'est que vous avez signé une offre d'achat qui a été acceptée. Or par définition, accepter une offre, c'est conclure un contrat. Donc pourquoi y avait-il besoin d'un compromis de vente ? Je pense que la petite fille était déjà liée en vertu de l'acceptation. Le problème qui se pose c'est la preuve de l'acceptation. Si rien avait été signé alors ça risque d'être dur à prouver, mais si la petite fille avait signé l'offre d'achat alors là c'est une autre histoire (Ce n'est pas encore trop grave pour celle qui a donné son accord à l'oral, car visiblement ce n'est pas elle qui pose problème).
Donc en fait, c'est assez complexe et il faudra avoir recours à un avocat pour qu'il puisse évaluer les chances de succès par rapport aux éléments plus précis que vous lui aurez donné (offre d'achat, signature, échange de mail ou de courrier pour fixé le compromis de vente...).

Pour ma part, je dirais qu'au vu de ce que vous dîtes, tout dépendra de la valeur que le juge donnera à l'acceptation de votre offre d'achat par la petite fille.

J'espère que ma réponse est assez claire.

Bonne continuation avec vos casseroles,

Cordialement
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