Médaille du travail
rbcms
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Smith* -
Smith* -
Bonjour,
j'ai reçu ce jour ma médaille d'or du travail , ma demande d'attribution a été effectué avant la signature des nouveaux
accord d'entreprise.
Ces nouveaux accords prévoient une prime de 850 Euros pour une seule fois,même si un salarié à deux ou plus de
médailles au fil des années.
Les anciens accords attribuaient une prime de 850 Euros par médaille.
Je pense, que du fait que ma demande a été faite avant la signature des nouveaux accords d'entreprise,ceux-ci ne
peuvent avoir un effet rétroactif.
Donc,je pense que cette prime m'est due.
Merci,pour vos réponses.
rbcms.
j'ai reçu ce jour ma médaille d'or du travail , ma demande d'attribution a été effectué avant la signature des nouveaux
accord d'entreprise.
Ces nouveaux accords prévoient une prime de 850 Euros pour une seule fois,même si un salarié à deux ou plus de
médailles au fil des années.
Les anciens accords attribuaient une prime de 850 Euros par médaille.
Je pense, que du fait que ma demande a été faite avant la signature des nouveaux accords d'entreprise,ceux-ci ne
peuvent avoir un effet rétroactif.
Donc,je pense que cette prime m'est due.
Merci,pour vos réponses.
rbcms.
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2 réponses
En theorie, la prime a medaille du travaille est un avantage acquis a titre individuel et provissionné comme tel par l'entreprise. Il est etonnant que vos partenaires sociaux n'est pas fait créer un "groupe fermé" pour les anciens.
Mais bon, si on suit la "logique" en théorie et d'apres vos propos vous pouvez pretendre a la prime de 850€ pour vos medailles suivantes.
Mais bon, si on suit la "logique" en théorie et d'apres vos propos vous pouvez pretendre a la prime de 850€ pour vos medailles suivantes.
Non le nouvel accord annule et remplace le precedent sauf si un groupe ferme a ete specifie dans le nouvel accord afin de vous garantir vos droits. Adressez vous a vos elus pour connaitre l'exact contenu de cet accord.
Bonsoir,
merci de votre réponse , mais j'ai une autre question,toujours sur le même sujet
Les nouveaux d'entreprise dans notre société ont été signé en juillet 2008.
Donc s'ils attribuent une seule prime de 850 Euros,pour toute une carrière dans notre entreprise pour 1 ou 4 médailles du travail, en fonction de ces accords j'ai pour la dernière fois droit à cette prime,puisqu'ils sont applicables depuis juillet 2008.
Bien amicalement.
Robert.
merci de votre réponse , mais j'ai une autre question,toujours sur le même sujet
Les nouveaux d'entreprise dans notre société ont été signé en juillet 2008.
Donc s'ils attribuent une seule prime de 850 Euros,pour toute une carrière dans notre entreprise pour 1 ou 4 médailles du travail, en fonction de ces accords j'ai pour la dernière fois droit à cette prime,puisqu'ils sont applicables depuis juillet 2008.
Bien amicalement.
Robert.
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