Succession

sculdeco -  
 sculdeco -
Bonjour,
je suis dans l"embaras svp aidez moi!qu'est ce qu'une devolution siccessorale et comment est decrite?.

1 réponse

  1. Luna
     
    Bonsoir,

    Oula, ce serait trop long à tout vous expliquez. En bref, la dévolution successorale permet de connaître les héritiers appelés à la succession du défunt.

    Cordialement
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    1. sculdeco
       
      bonsoir , merci de me repondre,et dites moi, le notaire chargé de la succession doit convoquer tout les heritiers?
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      1. Luna > sculdeco
         
        Oui, lorsqu'il est saisi par un héritier, il doit éventuellement rechercher les cohéritiers existants et les convoquer...
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      2. sculdeco > Luna
         
        merci luna; mais le probleme c'est que le notaire ne l'es as pas convoqué, est ce legal de faire une succession sans que les autres le saches?
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      3. luna10 Messages postés 1295 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   448 > sculdeco
         
        Bonsoir,

        L'erreur est humaine... Maintenant, si on pouvait en savoir plus sur la situation, on pourrait peut-être apporter des éléments de réponses s'agissant de la dévolution successorale.
        Qui est le défunt ?! Que laisse t'il à son décès comme famille (conjoint, enfants, petits enfants, frères et soeur, parents, grand-parents, oncle et tante) ?

        Si la personne en questionest successible et qu'elle n'a pas été convoquée pour la succession. Effectivement, il y a un problème...

        Cordialement
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      4. sculdeco > Luna
         
        Bonsoir; luna ,merrci de me repondre .Je sais que l'erreur est humaine , mais dans des situations de succession y'as pas d'erreur c'est voulu par le nataire.et desolé de m"exprimer ainsi ;ety vous disiez que y'as probleme,lequel?et comment la banque a viré l'argent au compte du notaire ,or,les heritiers sont tous majeurs?Merci d'avance!
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