Notre constructeur ne veut plus nous lacher!!

uriell.ollivier Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2008 - 13 déc. 2008 à 00:55
 veig - 18 déc. 2008 à 16:20
Bonjour,

mon ami et moi nous trouvons dans une situation très compliquée.
Nous avons signée une promesse de vente d'un terrain en janvier attaché a un contrat de construction.
Nous avons obtenu une attestation d'accord de prêt de notre banque.
Les choses trainent et la banquière ne peut plus nous garantir le taux de départ.
Après des mois de stand by nous avons demandé en aout dernier ce qu'engendrait comme conséquences un rupture de contrat.
Le commercial nous a assuré que si nous parvenions vraiment pas à trouver un accord de prêt à un taux réaliste, ils nous ferait faire un courrier en recommandé nous libérant de tout engagement sans la moindre indemnité. Il ya dix jour je lui signifie que nous avons cherché en vain un prêteur, et que nous souhaitions arrêter.
Lundi j'ai reçu un courrier du lotisseur pour le passage devant notaire pour la vente du terrain.
Nous avons rencontré le constructeur rapidement .
Durant cette entrevue, nous avons appris qu'il n'était pas question de tout arrêter sans verser d'indemnité.
Première surprise!
2ème surprise: le terrain pour le quel nous avons signé, n'est pas du tout à l'emplacement qu'on nous a montré dès le début.
Peut on refuser d'acheter le terrain du fait de cet emplacement différent de ce qu'on nous à vendu?
Ou bien peut on forcer la banque à nous faire un refus de prêt? Elle nous a fait une attestation d'accord de prêt sans indication de taux, de montant.... sachant que nous n'avons signé avec elle que les questionnaires de santé pour l'assurance du crédit.
Merci de me donner votre avis rapidement.
Chacun joue avec nous au jeu de la pression et des discrètes menaces. Cela fait un an que ça traîne j'en ai marre marre marre.
ubu56

3 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
13 déc. 2008 à 09:55
Bonjour,

Si la parcelle qui vous est presentée a l'achat est differente de celle que vous aviez indiquée pour la vente me parait etre une raison suffisante de refus de signer.

-Sous toutes reserves-
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uriell.ollivier Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2008
13 déc. 2008 à 12:52
Je souhaiterais être certaine que cela peut marcher car évidement tout s'est fait verbalement .
' Voici, le terrain sera comme ça, votre maison sera là, en face une zone boisée non contructible, et à droite ce champs est aussi non constructible et ne le sera jamais.'
Voilà ce qui nous a été dit.
Résultat aujour'dhui, presque un an après nous nous retrouvons cernés de maisons en face juste derrière la zone boisée et à droite une baie vitrée est à 10m maxi de notre cuisine!! a l'endroit du champs de blé!;
Le lotissement est quasi au même endroit mais il a fait un quart de tour à droite.

Le plan que nous avons signé ne comportant que le lotissement et pas son environnement proche, nous n'avons pas pu nous douter de quoi que ce soit.

J'enrage!!!!

Est ce vraiment possible de dénoncer la vente et faudra t-il passer devant le tribunal!,
Si quelqu'un connait un truc, une clause, un article de loi quelconque ou précis qui nous permette de tout arrêter.
Nous sommes en Bretagne et ça urge vraiment.
merci bcp d'avance.
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Mon conseil : allez voir l'AMI (Association pour la Maison Individuelle)
http://www.ami.asso.fr/
Ils sont basés à Lannion
http://www.ami.asso.fr/21-Contact/contact.htm
Ils sont de très bon conseil, même s'ils préfèrent qu'on les contacte *avant* d'avoir signé quoi que ce sit avec un constructeur....

Kalon vad deoc'h

HG
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
13 déc. 2008 à 14:30
La difficulté risque de resider dans le fait que vous ne pourrez apporter aucune preuve de "ce qui vous a été dit".

D'un autre coté, il me semble que vous avez ete un peu leger avec votre demande de pret à la banque: pas d'indication de montant ni de taux de prêt, ...
Il ne vous resterait qu'a obtenir de la banque un refus de pret pour une cause a definir en concertation avec elle.

Si la presence chez le notaire pour la vente vous est imposée, revenez sur ce qui vous avait été dit et qu'en consequence vous avez été trompes sur ce que devait etre l'environnement.

J'espere pour vous que cela va marcher.
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