succesion et probleme entre soeur

Question

Bonjour,

Voila je vais vous expliquez ma situation.

Mes parents sont tout les deux decedés, mon pére il y'a 14 ans et ma mére 2 mois. Nous sommes 4 filles

Ils etaient proprietaire d'une maison et de plusieurs terrains.

Une de mes soeur vivaient avec eux (elle à 54 ans) et ce depuis toujours mais la maison n'a jamais été en son nom.

Le premier rdv à eu lieu chez le notaire qui à bien expliqué que comme aucun testament n'avait été fais du vivant de ma mére et de mon pére, les biens seront partagé par indivisition, donc nous aurions chacune la même part.

Donc, 2 experts sont venue pour l expertise de la maison mais celle ci n'a jamais été mise en vente car 2 de mes soeurs ne veulent pas vendre car elles sont bcp attaché à celle ci.

Si la maison n'est jamais mis en vente, comment cela se passe t il pour que mon autre soeur et moi même recuperons notre part? Sachant qu'aucune de mes soeur n'est capable de la racheter ni de verser un loyer à l autre.

De plus, celle qui à toujours vecu avec ses parents, vi encore ds la maison malgré que officielement elle ne soit en aucun cas propriétaire de la maison ni locataire a n'a t elle le droit?

Merci pour vos futur réponse,

Au plaisir de vous lire,

Aurélie

YODA13119 · Answer

Bonjour,
vous êtes toutes les 4 en indivision, système juridique qui pose souvent des problèmes au sein d'une famille.
Pour être clair, aujourd'hui, pour les actes les plus courants, l'indivision fonctionne à la majorité des 2/3, c'est-à-dire qu'il faut que les indivisaires qui représentent seuls ou ensembles 2/3 des parts de l'indivision donnent leur accord pour qu'une décision soit valable. Sauf, la décision de vendre qui doit en principe être prise à l'unanimité.
Ensuite, celui qui jouit à titre privatif d'un bien indivis est, sauf convention contraire (prise donc à la majorité des 2/3), redevable d'une indemnité.
Enfin, nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision et chaque indivisaire peut, à tout moment, solliciter le partage. Celui-ci se règle à l'amiable et en cas de désaccord devant le juge.

Voilà pour les règles de droit applicables, maintenant, concernant votre propre situation, la première chose à faire est d'évaluer le montant global de la succession et de comparer le prix de la maison avec le reste des actifs.
Comme visiblement, 2 enfants sur 4 n'ont pas les mêmes intentions que les deux autres, les choses peuvent se régler simplement si la maison représente au maximum la moitié de la succession.
En effet, les 2 qui veulent la conserver s'accordent pour rester en indivision sur la maison, les deux autres partagent les actifs restants entre elles. Maintenant, si cette façon de faire les lots n'est pas possible, car la maison dépasse la moitié de la succession, il faut calculer quelle est la différence entre la valeur de celle-ci et le restant de la succession et voir si les deux qui ne veulent pas vendre sont capables de financer cette différence (ex, maison 250.000, terrains et autres actifs, 150.000, total 400.000 soit 100.000 chacune; les 2 qui veulent vendre prennent les 150.000, il reste aux 2 autres à trouver 50.000 pour régler leurs soeurs et conserver le bien).
Enfin, si les finances des 2 ne permettent pas ce type d'opération, opérez une indivision égalitaire pour le tout et sollicitez un partage judiciaire.
En tout état de cause, sauf excellente entente familiale, y compris entre les générations suivant la vôtre, je ne vous conseille pas de rester en indivision bien longtemps. Pensez que demain, ce sont vos enfants qui seront à votre place, face à leurs cousins et cousines et qu'au lieu de 4, ils seront peut-être 6, 8 ou 10 !!!
Bonjour la galère !!!!

Cordialement

louloutte33000 · Answer

Je vous remercie pour ses precieux renseignement et aussi d avoir pris le temps de me répondre.

Cordialement,

Aurélie.

Succesion et probleme entre soeur

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