A-t-il le droit de demander les bourses?

Résolu
choupi2 - 24 nov. 2008 à 14:27
 choupi2 - 24 nov. 2008 à 16:38
Bonjour,


Je voudrais savoir si mon ex a le droit de demander les bourses pour mes enfants alors qu'il n'en a pas la garde.
Il me semble qu'il n'a pas le droit.

Merci par avance pour toutes les réponses.

1 réponse

tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
24 nov. 2008 à 14:44
Bonjour ,


Non, bien sûr, les bourses scolaires sont calculées en fonction des revenus et enfants à charge du parent qui en a la garde, et donc les frais afférents aux études notamment .

Bémol : si vous êtes en garde alternée, selon vos conventions financières, cela pourrait être un peu différent ?

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                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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bonjour tarasouris,

Il les a demandé pour un des jumeaux (sachant que je n'y ai pas droit), et ça lui a été accorder. Je ne l'ai su qu'une fois que c'était fait.
Maintenant, il demande la garde et une pension alimentaire de 150 euro/enfant en invoquant le pretexte que je me désintersse de mes enfants et de leurs scolarités.
De plus je travaille, je suis remariée et j'ai un petit bébé de 15 mois.

Merci par avance pour vos réponses.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078 > choupi2
24 nov. 2008 à 15:26
Re -

Et pour l'autre jumeau, il n'a rien demandé ... ?

Qu'a-t-il fait des bourses en question, s'il en a perçues ?

Demandez une bourse ou pas n'est pas se désintéresser de la scolarité des enfants ... on y a droit ou pas ! D'ailleurs, je ne suis pas persuadée qu'il n'y a pas "tricherie" de sa part, sinon, chacun des parents, même celui qui n'a pas la garde, pourraient solliciter les bourses scolaires ... Vous avez déjà vu des dossiers ? On vous demande le nombre d'enfants à charge "en plus de l'enfant boursier" ?
Renseignez vous auprès de l'établissement, qui saura vous donner des précisions quant à qui peut demander les bourses, et ce qu'elles sont devenues, une fois attribuées !

Est-il présent lors des réunions de parents ? Voit-il des professeurs ?
S'il suffit que des résultats baissent pour demander un changement de garde, tout parent vous dira qu'il y a des hauts et des bas dans une scolarité, de temps en temps il faut remettre les pendules à l'heure, ou s'intéresser à la classe de l'enfant, aux profs, etc, qui lui posent problème ... ou penser à une autre orientation... etc !

Le prétexte est mince !

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choupi2 > tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011
24 nov. 2008 à 15:47
Tarasouris,

Ces bourses ont été versées directement à l'école agricole, et l'école a déduit le montant de la facture d'internat. Donc j'ai payée le reste.
Pour l'autre jumeau, l'inspection académique m'a notifiée que je gagnais trop pour avoir droit aux bourses. Donc pour le 2e jumeau, je paie l'internat et la scolarité plein pot.
Je m'interesse à chacun de mes enfants et à leur scolarité dans la mesure de mes disponibilités. Ce n'est pas normal, que ce soit moi qui doivent prouver le contraire de ce que lui avance. Et eux refusent toutes discussiions(ils ont 17 ans), les papiers qu'il y a remplir à chaque rentrée scolaire, je n'en ai vu aucun. Les enfants refusent de venir chez moi, mon ex leur a monté la tete.
J'ai une audience chez le JAF le 11/12/08.

merci de votre écoute
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078 > choupi2
24 nov. 2008 à 16:15
Re -

Oui, je me souviens de quelques posts précédents !

Vous n'avez pas été lésée, puisque les bourses se défalqueront directement des factures du LEPA !
Mais pourquoi ne pas s'être préoccupé du cas du second jumeau ? Contradiction et opportunisme à montrer chez le papa ! On s'occupe ou des deux, ou de personne ...

Argumentez que, n'étant JAMAIS informée de quoi que ce soit, bien que vous ayez toujours la garde, il vous serait bien difficile d'être au courant de tout ... Et que votre autorité parentale n'étant déjà pas respectée actuellement, comment pourrait-elle l'être en cas de changement de garde ?

Le hic, c'est qu'à l' âge de 17 ans, vos enfants sont en mesure de se prononcer de façon claire et avec "discernement", comme on dit ! S'ils gardent le parti de leur papa, pensez qu'ils sont peut-être mieux ainsi ...

Bon courage en tout cas, la "date" approche et la tension doit monter ... ?

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choupi2 > tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011
24 nov. 2008 à 16:38
tarasouris,

Je vous remercie de m'avoir répondu. De mon premier mariage, j'ai eu 3 enfants. l'ainé, agé de 21 ans, travaille dans une entreprise de menuiserie alu.Il est en CDI et depuis la naissance de mon petit dernier, je ne l'ai plus vu et aucunes nouvelles. Bientot ce seront les jumeaux(l'un est 1GEL1 ET 'autre derniere année BEPA AMENAGEMENT PAYSAGE) qui feront de meme.

Quelque soit issue de l'audience, ils ne voudront plus me voir. Je ne suis pas pessimiste, je suis réaliste.
Je vous remercie de m'avoir écouter et surtout de m'avoir renseigner.
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