Dissimulation dans la succession
hypoccampe
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hypoccampe -
hypoccampe -
Bonjour,
beaucoup d'embrouilles !
Après le décès de mon père (pas de contrat de mariage, ma mère à un enfant d'une précédente union, mon père a eu un gros héritage de ma gd-mère qui figurait encore une grosse partie dans la déclaration de succession) ma mère à ouvert un compte en banque où habite mon demi-frère, ce que j'ai découvert il n'y a pas très lontemps par le fait du hasard, à la recherche d'une assurance vie que mon père posédait, on m'a répondu qu'il avait été viré sur le compte de Mme ..... n° .... domicilié à l'adresse de mon demi-frère,
dont évidemment, je n'ai pas la procuration, concernant les comptes au décès de mon père, ils sont pratiquement vides, et j'en ai la procuration pour payer la maison de retraite de ma mère, car c'est moi qui m'en occupe
Je précise que ma mère à gardé l'usufruit, je suis nue propriètaire
D'autre part, la maison de mes parents, n'apparaît pas dans la succession, le notaire me dit qu'elle appartient à ma mère, chose que je ne comprends pas, (cette maison est de ma grand mère maternelle) ils ont dû racheter la part de la soeur à ma mère, comment le savoir ?, ma mère n'a jamais travaille.
J'aimerai savoir comment la succession a se passer au décès de ma mère !
merci de m'aider à comprendre
beaucoup d'embrouilles !
Après le décès de mon père (pas de contrat de mariage, ma mère à un enfant d'une précédente union, mon père a eu un gros héritage de ma gd-mère qui figurait encore une grosse partie dans la déclaration de succession) ma mère à ouvert un compte en banque où habite mon demi-frère, ce que j'ai découvert il n'y a pas très lontemps par le fait du hasard, à la recherche d'une assurance vie que mon père posédait, on m'a répondu qu'il avait été viré sur le compte de Mme ..... n° .... domicilié à l'adresse de mon demi-frère,
dont évidemment, je n'ai pas la procuration, concernant les comptes au décès de mon père, ils sont pratiquement vides, et j'en ai la procuration pour payer la maison de retraite de ma mère, car c'est moi qui m'en occupe
Je précise que ma mère à gardé l'usufruit, je suis nue propriètaire
D'autre part, la maison de mes parents, n'apparaît pas dans la succession, le notaire me dit qu'elle appartient à ma mère, chose que je ne comprends pas, (cette maison est de ma grand mère maternelle) ils ont dû racheter la part de la soeur à ma mère, comment le savoir ?, ma mère n'a jamais travaille.
J'aimerai savoir comment la succession a se passer au décès de ma mère !
merci de m'aider à comprendre
A voir également:
- Dissimulation dans la succession
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Lettre de renonciation à la succession de la voiture - Forum Donation-Succession
2 réponses
bonsoir,
à ma connaissance la question de l'assurance vie est hors succession puisque le souscripteur du contrat y désigne un bénéficiaire .
vous devrier donc considérer ce sujet complètement à part dans vos difficultés et envisager que l'argent issu de ce contrat a très certainement été versé au profit de la personne effectivement bénéficiaire figurant au contrat.
autrement dit selon un procédé régulier .
bon courage dans vos recherches
à ma connaissance la question de l'assurance vie est hors succession puisque le souscripteur du contrat y désigne un bénéficiaire .
vous devrier donc considérer ce sujet complètement à part dans vos difficultés et envisager que l'argent issu de ce contrat a très certainement été versé au profit de la personne effectivement bénéficiaire figurant au contrat.
autrement dit selon un procédé régulier .
bon courage dans vos recherches
bonjour,
merci Agrippnegorgonne , voilà 2 ans que j'ai découvert cette escroquerie, si on peut appeler cela comme ça,
les impôts, c'est fait, j'ai envoyé un courrier à la brigade financière, expliquant les faits avec les preuves que j'avais, il y a un an, j'ai été convoqué à la gendarmerie une enquête à été ouverte,je n'ai plus de nouvelles, entretemps, j'ai des eu connaissance de cette banque, j'ai pris un avocat spécialiste en droit de successions,qui me dit avoir monté un dossier très claire, elle à envoyé une assignation pour la gestion des comptes, il y a un mois, elle me dit que la justice est très longue, c'est vrai .c'est la première fois que j'ai affaire à la justice !!
et je m'angoisse, malgré tout, car je ne voulais pas en arriver à ce stade ,j'ai tout essayé pour un arrangement à l'amiable, sans résultat, ausssi maintenant, il faut attendre !! les avocats sont débordés dans ce domaine ! les questionner, ils n'aiment pas trop !
merci encore d'avoir bien voulu me répondre.
cordialement
hypoccampe
merci Agrippnegorgonne , voilà 2 ans que j'ai découvert cette escroquerie, si on peut appeler cela comme ça,
les impôts, c'est fait, j'ai envoyé un courrier à la brigade financière, expliquant les faits avec les preuves que j'avais, il y a un an, j'ai été convoqué à la gendarmerie une enquête à été ouverte,je n'ai plus de nouvelles, entretemps, j'ai des eu connaissance de cette banque, j'ai pris un avocat spécialiste en droit de successions,qui me dit avoir monté un dossier très claire, elle à envoyé une assignation pour la gestion des comptes, il y a un mois, elle me dit que la justice est très longue, c'est vrai .c'est la première fois que j'ai affaire à la justice !!
et je m'angoisse, malgré tout, car je ne voulais pas en arriver à ce stade ,j'ai tout essayé pour un arrangement à l'amiable, sans résultat, ausssi maintenant, il faut attendre !! les avocats sont débordés dans ce domaine ! les questionner, ils n'aiment pas trop !
merci encore d'avoir bien voulu me répondre.
cordialement
hypoccampe
Rebonjour Hypoccampe .
Il est vrai que la justice est très lente , il est nécessaire de relancer poliment votre avocat ( main de fer dans un gant de velours ) , ces gens sont très susceptibles .
Tant que vous agissez en votre âme et conscience , vous ne devez pas avoir de remords ; ayant personnellement vécu ce drame , j ' ai plusieurs fois pensé que je n' aurais pas dû , puis je revenais rapidement à la raison en me disant que , en me laissant dépouiller , je n ' aurais plus jamais d ' estime pour ceux qui l ' ont fait , alors , foutu pour foutu , il vaut mieux récupèrer sa part d ' héritage .
Les impôts et les brigades financières sont tenus au secret professionnel , vous ne saurez donc jamais rien .
J ' ai , dans une affaire complètement différente , porté plainte à la gendarmerie ....... classée sans suite , car mon avocat , pour la même affaire , avait lançé simultanément une proçédure en civil , ( mon avocat m ' a indiqué qu il est impossible de cumuler deux proçédures )
Ne vous inquiètez pas , il faut bien commencer un jour , moi non plus , je ne savais rien de la justice , à force de me battre , je suis devenue ""semi-professionnelle " , dans le domaine , bien pire que les successions , que j ' ai dû affronter .
Agrippinegorgonne .
Il est vrai que la justice est très lente , il est nécessaire de relancer poliment votre avocat ( main de fer dans un gant de velours ) , ces gens sont très susceptibles .
Tant que vous agissez en votre âme et conscience , vous ne devez pas avoir de remords ; ayant personnellement vécu ce drame , j ' ai plusieurs fois pensé que je n' aurais pas dû , puis je revenais rapidement à la raison en me disant que , en me laissant dépouiller , je n ' aurais plus jamais d ' estime pour ceux qui l ' ont fait , alors , foutu pour foutu , il vaut mieux récupèrer sa part d ' héritage .
Les impôts et les brigades financières sont tenus au secret professionnel , vous ne saurez donc jamais rien .
J ' ai , dans une affaire complètement différente , porté plainte à la gendarmerie ....... classée sans suite , car mon avocat , pour la même affaire , avait lançé simultanément une proçédure en civil , ( mon avocat m ' a indiqué qu il est impossible de cumuler deux proçédures )
Ne vous inquiètez pas , il faut bien commencer un jour , moi non plus , je ne savais rien de la justice , à force de me battre , je suis devenue ""semi-professionnelle " , dans le domaine , bien pire que les successions , que j ' ai dû affronter .
Agrippinegorgonne .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
l'assurance vie n'était pas m'a préoccupation, j'ai simplement découvert une dissimulation du capital désigné sur l 'acte de succession qui était de 240.000 euros de placements et qui avait disparu de la banque que mon père avait au décès. et c'est en posant la question à l'assurance pour connaître le bénéficiaire, que j'ai appris que ma mère avait ouvert un compte domicilié chez mon demi-frère, afin de me cacher la destination de ma part réservataire, je suis nue propriétaire, mon demi-frère n'a rien à voir concernant la part de mon père.
quant à la maison, vous ne me répondez pas sur le sujet ?
merci quand même !!
fiscaliste et non civiliste , je ne m'embarquerai pas sur la dévolution de la maison
votre 1er message me laissait penser à tort que vous faisiez masse de l'assurance vie avec les actifs de la succession et que la spoliation éventuelle incluait cette dernière.
je reviens sur le sujet, aujourd'hui je reçois un relevé d'identité bancaire d'une banque dont je n'avais pas connaissance
et bien sûr pas la procuration, ce relevé est au nom de Mr Mme ..... compte joint, alors que mon père est décédé en 1994, et cette assurance à virer les sommes sur ces comptes en 1998...
un compte joint, est toujours bloqué au décès d'un des 2, non !!
merci pour vos commentaires
dans mon 1er message , je signalais un compte bancaire ouvert afin de dissimuler le patrimoine au décès de mon père,
qui n'apparaît pas à l'actif de la succession
j'ai de nouveau éléments, ce compte bancaire à été ouvert par mon père de son vivant pour faire travailler le fils de mon demi-frère, salarié de cette banque, elle n'apparaissait pas à l'actif de la succession et moi j'ignorais son existence0
peu-être solde zéro, il est trop tard pour le savoir !
j'ai eu de nouveaux éléments .la banque m'a envoyé copie des relevés 1999.2000.2001 où apparait des écritures de débit et crédit ainsi que des frais de découvert. cj'ai eu également copie de 2 chèques de 2- 5000 frs signé par mon neveu à son profit et 7000 frs signé au nom de mon père (qui n'est ni la signature de ma mère, ni de mon père puisqu'il était décédé quant à la procuration - la banque m'écrit qu'il n'y en a pas.
tout le patrimoine à été transféré à ce compte, peut-être par ma mère et à été placé en assurance vie, (mon neveu étant courtier d'assurance depuis 1999.
les relevés bancaire ont été envoyés chez mon demi-frère.
Que faut-il interprêter après ces découvertes -
Merci de me lire
je n'ai pas eu de réponses à ma question, mais peut-être pourriez vous me dire en terme juridique,
est-ce un recel, captation, ou dol, mon avocat me parle de recel qu'en pensez-vous ?
quelqu'un aurait -il la gentillesse de me répondre !