Vente de terrains

monus Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 14 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2008 - 14 nov. 2008 à 16:05
tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 - 14 nov. 2008 à 21:08
Bonjour,

J'ai plusieurs terrains constructibles à vendre.

Pouvez-vous me faire savoir si je suis dans l'obligation de les vendre en tant que lotissement ou s'ils peuvent l'être séparément à des particuliers ?
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1 réponse

tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 1 713
14 nov. 2008 à 21:08
est une seule et même unité foncière que vous souhaiteZ découper en vue des ventes ou est ce divers terrains déjà cadastrées et vendus sans division au sol ?
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