Besoin d'aide notaire frais de succession...
sandrab17
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Uldrich Messages postés 563 Statut Membre -
Uldrich Messages postés 563 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai besoin de conseil voilà mon papa vient de décéder ma mére est encore la et a eux 2 ils avaient une maison ou ma mére vit.
Déjà doit on faire instimer la maison?
Pour la succéssion ma mére a l'usufruit de la maison une part pour elle et moi et mon frére l'autre part.
Doit on donné à ma mére notre part?
Pour le notaire quel document doit on lui amené?
Car trés franchement je suis perdue et je sias pas trop comment mis prendre donc c'est pas évident.
Pour ce qui est des frais a ton encore des frais de successions? mes parents etaient mariés sous le régime de la communauté pas de contrat de mariage rien.
voilà c'est un peu dans le désordre mais aprés un décés on pas tres bien et en plus il y a la paperrasse comme je l'appel et c'est pas tjs évident.
Merci d evotre aide
J'ai besoin de conseil voilà mon papa vient de décéder ma mére est encore la et a eux 2 ils avaient une maison ou ma mére vit.
Déjà doit on faire instimer la maison?
Pour la succéssion ma mére a l'usufruit de la maison une part pour elle et moi et mon frére l'autre part.
Doit on donné à ma mére notre part?
Pour le notaire quel document doit on lui amené?
Car trés franchement je suis perdue et je sias pas trop comment mis prendre donc c'est pas évident.
Pour ce qui est des frais a ton encore des frais de successions? mes parents etaient mariés sous le régime de la communauté pas de contrat de mariage rien.
voilà c'est un peu dans le désordre mais aprés un décés on pas tres bien et en plus il y a la paperrasse comme je l'appel et c'est pas tjs évident.
Merci d evotre aide
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3 réponses
Nous allons faire estimer la maison mais il va aussi falloir faire estimer l'entreprise de mon pére car il etait à son compte avec un collegue.
Donc ça va durée un moment lors de l'expertise de la maison il regarde quoi pour chiffrer les meubles? les bijoux? est que le matériel comme les motoculteurs tondeuse ça compte pour chiffrer??
merci
Donc ça va durée un moment lors de l'expertise de la maison il regarde quoi pour chiffrer les meubles? les bijoux? est que le matériel comme les motoculteurs tondeuse ça compte pour chiffrer??
merci
Bonjour sandrab17,
Vous devrez probablement faire estimer la maison, ou du moins lui donner une valeur. Vous pouvez faire ça vous-même si vous en êtes capables, demander au notaire de donner son avis, là encore s'il en est capable, demander un avis de valeur à une agence immobilière (attention au tarif) ou carrément mandater un expert immobilier qui vous donnera une valeur ferme et certaine sur laquelle il engage sa responsabilité professionnelle (les frais sont plus importants mais le résultat est plus sûr).
Vous n'avez pas, a priori, à donner votre part à votre mère. Ce serait aller dans le sens contraire des successions et ce n'est pas intéressant fiscalement. Votre mère pourra opter pour l'usufruit de la succession de son mari et ainsi profiter du bien jusqu'à son décès. Même sans testament, donation ou contrat de mariage, la loi française est aujourd'hui faite pour protéger au maximum le conjoint.
Quant aux documents dont aura besoin votre notaire, il vous en dressera lui-même une liste mais a priori, ce sera :
-informations d'état-civil (dont il demandera les originaux lui-même en mairie)
-noms et adresses des banques et des caisses de retraite
l-ivret de famille du défunt
-titres de propriété des biens existants au décès.
Vous n'aurez pas forcément de droits de successions à payer au trésor public (tout dépend des valeurs) mais vous aurez forcément des frais de notaires à verser. Cependant, les liquidités bancaires peuvent couvrir ces frais ; à voir.
En tout état de cause, votre notaire est là pour vous recevoir et vous conseiller autant que de besoin.
Vous devrez probablement faire estimer la maison, ou du moins lui donner une valeur. Vous pouvez faire ça vous-même si vous en êtes capables, demander au notaire de donner son avis, là encore s'il en est capable, demander un avis de valeur à une agence immobilière (attention au tarif) ou carrément mandater un expert immobilier qui vous donnera une valeur ferme et certaine sur laquelle il engage sa responsabilité professionnelle (les frais sont plus importants mais le résultat est plus sûr).
Vous n'avez pas, a priori, à donner votre part à votre mère. Ce serait aller dans le sens contraire des successions et ce n'est pas intéressant fiscalement. Votre mère pourra opter pour l'usufruit de la succession de son mari et ainsi profiter du bien jusqu'à son décès. Même sans testament, donation ou contrat de mariage, la loi française est aujourd'hui faite pour protéger au maximum le conjoint.
Quant aux documents dont aura besoin votre notaire, il vous en dressera lui-même une liste mais a priori, ce sera :
-informations d'état-civil (dont il demandera les originaux lui-même en mairie)
-noms et adresses des banques et des caisses de retraite
l-ivret de famille du défunt
-titres de propriété des biens existants au décès.
Vous n'aurez pas forcément de droits de successions à payer au trésor public (tout dépend des valeurs) mais vous aurez forcément des frais de notaires à verser. Cependant, les liquidités bancaires peuvent couvrir ces frais ; à voir.
En tout état de cause, votre notaire est là pour vous recevoir et vous conseiller autant que de besoin.
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