Droit de passage
chriswad
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6 nov. 2008 à 14:14
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 8 nov. 2008 à 00:05
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 8 nov. 2008 à 00:05
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JeanJod
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8 nov. 2008 à 00:05
8 nov. 2008 à 00:05
Bonjour,
Je ne suis pas sûr d'avoir tout compris, mais est-ce que le portail empêche votre voisin de circuler, c'est à dire d'utiliser son droit de passage librement ?
Cordialement
Je ne suis pas sûr d'avoir tout compris, mais est-ce que le portail empêche votre voisin de circuler, c'est à dire d'utiliser son droit de passage librement ?
Cordialement